Traité historique et chronologique des dixmes: suivant les conciles, constitutions canoniques, ordonnances, & coutumes du royaume, conformément aux arrêtschez Paulus-du-Mesnil, 1748 - 1030 pages |
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... faveur de qui la Dixme fût ordonnée ; & le Pré- cepte en eft très - recommandé , non - seu- lement par les récompenfes qui font pro- mifes à ceux qui la devoient payer , mais auffi par les peines dont étoient ménacés ceux qui ne ...
... faveur de qui la Dixme fût ordonnée ; & le Pré- cepte en eft très - recommandé , non - seu- lement par les récompenfes qui font pro- mifes à ceux qui la devoient payer , mais auffi par les peines dont étoient ménacés ceux qui ne ...
Page 10
... faveur des Eccléfiaftiques ; & que Gilles Evêque de Tufcule , Légat dans ce Royaume , envoyé par le Pape Jean III . y établit deux Archevêchés & fept Evêchés ; ce fut dans ce tems que les Polonois furent éclairés des lumieres que de l ...
... faveur des Eccléfiaftiques ; & que Gilles Evêque de Tufcule , Légat dans ce Royaume , envoyé par le Pape Jean III . y établit deux Archevêchés & fept Evêchés ; ce fut dans ce tems que les Polonois furent éclairés des lumieres que de l ...
Page 31
... faveur de M ' . le Prefident de Bailleul . * Nota . L'Arrêt rapporté dans cet article , dont la décision est très - impor- tante , ne peut fournir cette preuve , comme on le remarquera fur le nombre 17. ] 2.Dans le fait , Frere Jean l ...
... faveur de M ' . le Prefident de Bailleul . * Nota . L'Arrêt rapporté dans cet article , dont la décision est très - impor- tante , ne peut fournir cette preuve , comme on le remarquera fur le nombre 17. ] 2.Dans le fait , Frere Jean l ...
Page 32
... faveur par lefdits Re- ligieux de la Roe , Ordre de S. Auguftin Congrégation de France , le 23 Juin 1671 , par lequel il s'obligea à payer toutes les dettes du défunt . Frere Jac- ques Leroy ayant été pourvû de ce Prieuré , voulut fe ...
... faveur par lefdits Re- ligieux de la Roe , Ordre de S. Auguftin Congrégation de France , le 23 Juin 1671 , par lequel il s'obligea à payer toutes les dettes du défunt . Frere Jac- ques Leroy ayant été pourvû de ce Prieuré , voulut fe ...
Page 40
... faveur de l'Eglife , ne produit pas la fuppreffion du Fiefqui demeure toujours , & Fevret fe fert de l'autorité de Dumou- lin qui eft contraire à fa prétention , c'eft au n . 21 de l'art . 68 de la Coutumede Paris , où il remarque que ...
... faveur de l'Eglife , ne produit pas la fuppreffion du Fiefqui demeure toujours , & Fevret fe fert de l'autorité de Dumou- lin qui eft contraire à fa prétention , c'eft au n . 21 de l'art . 68 de la Coutumede Paris , où il remarque que ...
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Common terms and phrases
Arrêt audit auffi auroit avoient avoit ayent bled c'eft c'eſt c'étoit Canon caufe cauſe chap chapitre chofes Conc Concile Concile de Clermont Concile de Latran Confeil confentement conféquence confiderable Conftitutions Coutume Curé Curez primitifs Decimis Décretale dépens difpofition Dixme eft Dixmes Ecclefiaftiques Dixmes font Dixmes inféodées Docteurs dudit dûë Dumoulin Eccle Ecclefia efpece Eglifes eſt étoient étoit Evêques excommuniez exempts faifant fans fçavoir feconde feroient feroit fervir feulement fiécle Fief fieur foient foit fous fpirituelles fruits fuffent fuivant fuivre fujet groffes Dixmes gros Décimateurs Habitans heritages infolite Innocent IV jugé l'Eglife l'Evêque l'inféodation l'ufage ladite Laïcs Latran ledit lefdits lefquels matiere menuës Monfieur n'eft notredite Cour novales obferver ordonne Ordre de Cîteaux paffé Panorme Pape Paroiffe payer la Dixme perfonnes plufieurs poffeder poffeffion préfent premiere Prieur privilege queftion quotité raifon Raray reftitution Requête roiffe Saint Saint-Quintin Seigneur Sentence ſur tems terres tion titre ufages
Popular passages
Page 370 - ROI. -LOUIS , par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos...
Page 200 - Confeillers-Secrétaires , foi foit ajoutée comme à l'original : Car tel eft notre plaifir ; & afin que ce foit chofe ferme , & ftable à toujours, nous y avons fait mettre notre fcel. Donné à Verfailles au mois de février , l'an de grâce mil fept cent foixante-feize , &: de notre règne le deuxième.