Traité historique et chronologique des dixmes: suivant les conciles, constitutions canoniques, ordonnances, & coutumes du royaume, conformément aux arrêtschez Paulus-du-Mesnil, 1748 - 1030 pages |
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... réimpreffion ne peut être que très - utile .. A Paris ce 30 Novembre 1745 . la RASSICO D. PRIVILEGE DU Ror . L OUIS , par la grace DES CHAPITRES DES CHAPITRES Contenus en ce premier Livre DES CHAPITRES Contenus en ce fecond Livre.
... réimpreffion ne peut être que très - utile .. A Paris ce 30 Novembre 1745 . la RASSICO D. PRIVILEGE DU Ror . L OUIS , par la grace DES CHAPITRES DES CHAPITRES Contenus en ce premier Livre DES CHAPITRES Contenus en ce fecond Livre.
Page 5
... chapitre Parochianos de Decimis , qu'il parle de la forte : Substen- tatio quidem de Jure divino eft , cæterum five Quota five Decimatio ipfa ceremoniale aut ad fummum judiciale quoddam fuit . Hoftienfis fur le chapitre 24 , de Deci ...
... chapitre Parochianos de Decimis , qu'il parle de la forte : Substen- tatio quidem de Jure divino eft , cæterum five Quota five Decimatio ipfa ceremoniale aut ad fummum judiciale quoddam fuit . Hoftienfis fur le chapitre 24 , de Deci ...
Page 17
... CHAPITRE II . Si les Dixmes font fpirituelles ou temporelles . N ° . I. N Ous avons vu dans le pre- mier chapitre que les Divmes n'étoient pas de Droit divin , mais ce n'eft pas affez de voir la négative , il faut examiner l'affirmative ...
... CHAPITRE II . Si les Dixmes font fpirituelles ou temporelles . N ° . I. N Ous avons vu dans le pre- mier chapitre que les Divmes n'étoient pas de Droit divin , mais ce n'eft pas affez de voir la négative , il faut examiner l'affirmative ...
Page 19
... chapitre , caufamque de prafcr . 3. Une autre preuve qui eft tirée du chapitre ad decimas de reft . fpoliatorum in 6. eft , que fi un Laïc poffedoit des Dixmes & qu'il en fût fpolié , il ne pour- roit pas y être réintegré , parce qu'il ...
... chapitre , caufamque de prafcr . 3. Une autre preuve qui eft tirée du chapitre ad decimas de reft . fpoliatorum in 6. eft , que fi un Laïc poffedoit des Dixmes & qu'il en fût fpolié , il ne pour- roit pas y être réintegré , parce qu'il ...
Page 26
... CHAPITRE III . Si les Dixmes font Ecclefiaftiques ; ou inféodées dans leur origine . N ° . I. No TOUS examinerons dans ce chapitre & le fuivant , les queftions qui fe peuvent former fur les Dixmes inféodées , & l'inféodation des ...
... CHAPITRE III . Si les Dixmes font Ecclefiaftiques ; ou inféodées dans leur origine . N ° . I. No TOUS examinerons dans ce chapitre & le fuivant , les queftions qui fe peuvent former fur les Dixmes inféodées , & l'inféodation des ...
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Common terms and phrases
Arrêt audit auffi auroit avoient avoit ayent bled c'eft c'eſt c'étoit Canon caufe cauſe chap chapitre chofes Conc Concile Concile de Clermont Concile de Latran Confeil confentement conféquence confiderable Conftitutions Coutume Curé Curez primitifs Decimis Décretale dépens difpofition Dixme eft Dixmes Ecclefiaftiques Dixmes font Dixmes inféodées Docteurs dudit dûë Dumoulin Eccle Ecclefia efpece Eglifes eſt étoient étoit Evêques excommuniez exempts faifant fans fçavoir feconde feroient feroit fervir feulement fiécle Fief fieur foient foit fous fpirituelles fruits fuffent fuivant fuivre fujet groffes Dixmes gros Décimateurs Habitans heritages infolite Innocent IV jugé l'Eglife l'Evêque l'inféodation l'ufage ladite Laïcs Latran ledit lefdits lefquels matiere menuës Monfieur n'eft notredite Cour novales obferver ordonne Ordre de Cîteaux paffé Panorme Pape Paroiffe payer la Dixme perfonnes plufieurs poffeder poffeffion préfent premiere Prieur privilege queftion quotité raifon Raray reftitution Requête roiffe Saint Saint-Quintin Seigneur Sentence ſur tems terres tion titre ufages
Popular passages
Page 370 - ROI. -LOUIS , par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos...
Page 200 - Confeillers-Secrétaires , foi foit ajoutée comme à l'original : Car tel eft notre plaifir ; & afin que ce foit chofe ferme , & ftable à toujours, nous y avons fait mettre notre fcel. Donné à Verfailles au mois de février , l'an de grâce mil fept cent foixante-feize , &: de notre règne le deuxième.