Traité historique et chronologique des dixmes: suivant les conciles, constitutions canoniques, ordonnances, & coutumes du royaume, conformément aux arrêtschez Paulus-du-Mesnil, 1748 - 1030 pages |
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... & les Prieres de l'Eglife pour les Ago- nifans , un Abregé de la Paffion de Notre Seigneur , avec des Réflexions- propres aux differens états d'un Chré-- tien malade ou infirme , in - 12 . La Cenfure des Vices & des manieress du monde , ...
... & les Prieres de l'Eglife pour les Ago- nifans , un Abregé de la Paffion de Notre Seigneur , avec des Réflexions- propres aux differens états d'un Chré-- tien malade ou infirme , in - 12 . La Cenfure des Vices & des manieress du monde , ...
Page 16
... Seigneur ; que le fecond a été du tems de Moïfe , l'obligation en étoit in- difpenfable par la Loi de ce Légiflateur qui l'avoit reçuë de Dieu ; cette Loi n'a été publiée que chez les Juifs & non aux Gentils ; mais depuis la Loi de ...
... Seigneur ; que le fecond a été du tems de Moïfe , l'obligation en étoit in- difpenfable par la Loi de ce Légiflateur qui l'avoit reçuë de Dieu ; cette Loi n'a été publiée que chez les Juifs & non aux Gentils ; mais depuis la Loi de ...
Page 36
... Seigneur ayant fait condamner l'Enfantin à payer les droits feigneu riaux , il n'étoit plus dans fa liberté de varier , 1. apud officium . ff . de opt . legata , qu'il y avoit renoncé par une option des droits seigneuriaux ; que la ...
... Seigneur ayant fait condamner l'Enfantin à payer les droits feigneu riaux , il n'étoit plus dans fa liberté de varier , 1. apud officium . ff . de opt . legata , qu'il y avoit renoncé par une option des droits seigneuriaux ; que la ...
Page 37
... Seigneur féodal ; qu'il avoit été jugé plufieurs fois par d'anciens Arrêts , que l'Eglife Paroiffiale étoit préferée aux parens pour les Dixmes inféodées : Il y en a deux de 1267 & 1273 pour un Curé du Diocefe de Séez , & un autre du ...
... Seigneur féodal ; qu'il avoit été jugé plufieurs fois par d'anciens Arrêts , que l'Eglife Paroiffiale étoit préferée aux parens pour les Dixmes inféodées : Il y en a deux de 1267 & 1273 pour un Curé du Diocefe de Séez , & un autre du ...
Page 38
... Seigneur direct & le Seigneur utile de la donner à l'Eglife , en lui payant` l'é- quivalant & un dédommagement raison- nable , les Docteurs appuyent cette dé- cifion . 9. La conféquence eft donc que fi les Ecclefiaftiques font préferez ...
... Seigneur direct & le Seigneur utile de la donner à l'Eglife , en lui payant` l'é- quivalant & un dédommagement raison- nable , les Docteurs appuyent cette dé- cifion . 9. La conféquence eft donc que fi les Ecclefiaftiques font préferez ...
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Common terms and phrases
Arrêt audit auffi auroit avoient avoit ayent bled c'eft c'eſt c'étoit Canon caufe cauſe chap chapitre chofes Conc Concile Concile de Clermont Concile de Latran Confeil confentement conféquence confiderable Conftitutions Coutume Curé Curez primitifs Decimis Décretale dépens difpofition Dixme eft Dixmes Ecclefiaftiques Dixmes font Dixmes inféodées Docteurs dudit dûë Dumoulin Eccle Ecclefia efpece Eglifes eſt étoient étoit Evêques excommuniez exempts faifant fans fçavoir feconde feroient feroit fervir feulement fiécle Fief fieur foient foit fous fpirituelles fruits fuffent fuivant fuivre fujet groffes Dixmes gros Décimateurs Habitans heritages infolite Innocent IV jugé l'Eglife l'Evêque l'inféodation l'ufage ladite Laïcs Latran ledit lefdits lefquels matiere menuës Monfieur n'eft notredite Cour novales obferver ordonne Ordre de Cîteaux paffé Panorme Pape Paroiffe payer la Dixme perfonnes plufieurs poffeder poffeffion préfent premiere Prieur privilege queftion quotité raifon Raray reftitution Requête roiffe Saint Saint-Quintin Seigneur Sentence ſur tems terres tion titre ufages
Popular passages
Page 370 - ROI. -LOUIS , par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos...
Page 200 - Confeillers-Secrétaires , foi foit ajoutée comme à l'original : Car tel eft notre plaifir ; & afin que ce foit chofe ferme , & ftable à toujours, nous y avons fait mettre notre fcel. Donné à Verfailles au mois de février , l'an de grâce mil fept cent foixante-feize , &: de notre règne le deuxième.