Traité historique et chronologique des dixmes: suivant les conciles, constitutions canoniques, ordonnances, & coutumes du royaume, conformément aux arrêtschez Paulus-du-Mesnil, 1748 - 1030 pages |
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... Parlement . TOME PREMIER . A PARIS , GANU Chez PAULUS - DU - MESNIL , Imprimeura Libraire , Grand'Salle du Palais , au Pilier des Consultations , au Lion d'or . M. DCC . XLVIII . Avec Approbation & Privilege du Roi . A Nota . L'on a ...
... Parlement . TOME PREMIER . A PARIS , GANU Chez PAULUS - DU - MESNIL , Imprimeura Libraire , Grand'Salle du Palais , au Pilier des Consultations , au Lion d'or . M. DCC . XLVIII . Avec Approbation & Privilege du Roi . A Nota . L'on a ...
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... Jean Louis Brunet. A Nota . L'on a marqué par une main G & renfermé par un crochet ] les augmentations faites dans ce Traité par M. Brunet , Avocat en Parlement . PREFACE . P LUSIEURS Auteurs ont fait des questions sur.
... Jean Louis Brunet. A Nota . L'on a marqué par une main G & renfermé par un crochet ] les augmentations faites dans ce Traité par M. Brunet , Avocat en Parlement . PREFACE . P LUSIEURS Auteurs ont fait des questions sur.
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... Parlement , Maître des Requêtes ordinaires de no- tre Hôtel , Grand - Confeil , Prevôt de Paris , Baillifs , Senéchaux , leurs Lieu- tenans Civils , & autres nos Jufticiers qu'il appartiendra : SALUT . Notre amé PIERRE - AUGUSTIN PAULUS ...
... Parlement , Maître des Requêtes ordinaires de no- tre Hôtel , Grand - Confeil , Prevôt de Paris , Baillifs , Senéchaux , leurs Lieu- tenans Civils , & autres nos Jufticiers qu'il appartiendra : SALUT . Notre amé PIERRE - AUGUSTIN PAULUS ...
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... Parlement . NOTES & Obfervations fur l'Edit de 1695 , contenant la Ju- rifdiction Ecclefiaftique , in 12 , 2 vol ... Parle ment , in - 12 , 2 vol . Traité des Difpenfes de Mariage , de leur validité ou invalidité , & de l'état des ...
... Parlement . NOTES & Obfervations fur l'Edit de 1695 , contenant la Ju- rifdiction Ecclefiaftique , in 12 , 2 vol ... Parle ment , in - 12 , 2 vol . Traité des Difpenfes de Mariage , de leur validité ou invalidité , & de l'état des ...
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... Parlement de Paris , in fol . 5 vol . le 6o . fous preffe . Journal du Palais , ou Recueil des prin- cipales Décifions de tous les Parle- mens & Cours Souveraines , in føl . 2 vol . Jurifprudence Canonique par M. de la Combe , fur les ...
... Parlement de Paris , in fol . 5 vol . le 6o . fous preffe . Journal du Palais , ou Recueil des prin- cipales Décifions de tous les Parle- mens & Cours Souveraines , in føl . 2 vol . Jurifprudence Canonique par M. de la Combe , fur les ...
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Common terms and phrases
Arrêt audit auffi auroit avoient avoit ayent bled c'eft c'eſt c'étoit Canon caufe cauſe chap chapitre chofes Conc Concile Concile de Clermont Concile de Latran Confeil confentement conféquence confiderable Conftitutions Coutume Curé Curez primitifs Decimis Décretale dépens difpofition Dixme eft Dixmes Ecclefiaftiques Dixmes font Dixmes inféodées Docteurs dudit dûë Dumoulin Eccle Ecclefia efpece Eglifes eſt étoient étoit Evêques excommuniez exempts faifant fans fçavoir feconde feroient feroit fervir feulement fiécle Fief fieur foient foit fous fpirituelles fruits fuffent fuivant fuivre fujet groffes Dixmes gros Décimateurs Habitans heritages infolite Innocent IV jugé l'Eglife l'Evêque l'inféodation l'ufage ladite Laïcs Latran ledit lefdits lefquels matiere menuës Monfieur n'eft notredite Cour novales obferver ordonne Ordre de Cîteaux paffé Panorme Pape Paroiffe payer la Dixme perfonnes plufieurs poffeder poffeffion préfent premiere Prieur privilege queftion quotité raifon Raray reftitution Requête roiffe Saint Saint-Quintin Seigneur Sentence ſur tems terres tion titre ufages
Popular passages
Page 370 - ROI. -LOUIS , par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos...
Page 200 - Confeillers-Secrétaires , foi foit ajoutée comme à l'original : Car tel eft notre plaifir ; & afin que ce foit chofe ferme , & ftable à toujours, nous y avons fait mettre notre fcel. Donné à Verfailles au mois de février , l'an de grâce mil fept cent foixante-feize , &: de notre règne le deuxième.