Traité historique et chronologique des dixmes: suivant les conciles, constitutions canoniques, ordonnances, & coutumes du royaume, conformément aux arrêtschez Paulus-du-Mesnil, 1748 - 1030 pages |
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Page 28
... Evêques qui autoriferent ces diftractions ; on donna ' donc ces Dixmes comme des Bénéfices à la Nobleffe qui versoit fon fang fi gé- néreusement pour la caufe commune , & c'eft l'origine de l'inféodation des Dixmes : Il arriva même que ...
... Evêques qui autoriferent ces diftractions ; on donna ' donc ces Dixmes comme des Bénéfices à la Nobleffe qui versoit fon fang fi gé- néreusement pour la caufe commune , & c'eft l'origine de l'inféodation des Dixmes : Il arriva même que ...
Page 42
... Evêques , fans entreprife fur les droits Ecclefiaftiques c'étoit une tolérance que l'Eglife avoit eue pour les Séculiers , qui étant tou- jours dans le doute s'ils pouvoient les retenir , ont demandé non - feulement une tolérance d ...
... Evêques , fans entreprife fur les droits Ecclefiaftiques c'étoit une tolérance que l'Eglife avoit eue pour les Séculiers , qui étant tou- jours dans le doute s'ils pouvoient les retenir , ont demandé non - feulement une tolérance d ...
Page 63
... Evêque- Diocefain , ni être obligé de les offrir aux Curez ; c'étoit néanmoins une po- lice générale que les Evêques devoient confentir à ces aliénations qui s'en fais foient aux Eglifes & Monafteres . Mon- fieur de Marca fait auffi ...
... Evêque- Diocefain , ni être obligé de les offrir aux Curez ; c'étoit néanmoins une po- lice générale que les Evêques devoient confentir à ces aliénations qui s'en fais foient aux Eglifes & Monafteres . Mon- fieur de Marca fait auffi ...
Page 70
... Evêques à chaque Eglife pour en faire la dot & le Domaine . Mais dans le quatorziéme article , on oblige ceux qui joüiffoient des Domai- nes qui étoient fortis du fond de l'Eglife , de donner la neuf & dixiéme partie des fruits & d'en ...
... Evêques à chaque Eglife pour en faire la dot & le Domaine . Mais dans le quatorziéme article , on oblige ceux qui joüiffoient des Domai- nes qui étoient fortis du fond de l'Eglife , de donner la neuf & dixiéme partie des fruits & d'en ...
Page 71
... Dixme avec le cens pour les biens fortis du Domaine de l'Eglife & la Dixme des autres biens , ce qui fut fuivi en 802 par les Evêques étant Livre 1. Chap . 7 . 71 Des Conciles, &c neuvième siècle fur les Dixmes, 7 1 Des Conciles, &c.
... Dixme avec le cens pour les biens fortis du Domaine de l'Eglife & la Dixme des autres biens , ce qui fut fuivi en 802 par les Evêques étant Livre 1. Chap . 7 . 71 Des Conciles, &c neuvième siècle fur les Dixmes, 7 1 Des Conciles, &c.
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Common terms and phrases
Arrêt audit auffi auroit avoient avoit ayent bled c'eft c'eſt c'étoit Canon caufe cauſe chap chapitre chofes Conc Concile Concile de Clermont Concile de Latran Confeil confentement conféquence confiderable Conftitutions Coutume Curé Curez primitifs Decimis Décretale dépens difpofition Dixme eft Dixmes Ecclefiaftiques Dixmes font Dixmes inféodées Docteurs dudit dûë Dumoulin Eccle Ecclefia efpece Eglifes eſt étoient étoit Evêques excommuniez exempts faifant fans fçavoir feconde feroient feroit fervir feulement fiécle Fief fieur foient foit fous fpirituelles fruits fuffent fuivant fuivre fujet groffes Dixmes gros Décimateurs Habitans heritages infolite Innocent IV jugé l'Eglife l'Evêque l'inféodation l'ufage ladite Laïcs Latran ledit lefdits lefquels matiere menuës Monfieur n'eft notredite Cour novales obferver ordonne Ordre de Cîteaux paffé Panorme Pape Paroiffe payer la Dixme perfonnes plufieurs poffeder poffeffion préfent premiere Prieur privilege queftion quotité raifon Raray reftitution Requête roiffe Saint Saint-Quintin Seigneur Sentence ſur tems terres tion titre ufages
Popular passages
Page 370 - ROI. -LOUIS , par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos...
Page 200 - Confeillers-Secrétaires , foi foit ajoutée comme à l'original : Car tel eft notre plaifir ; & afin que ce foit chofe ferme , & ftable à toujours, nous y avons fait mettre notre fcel. Donné à Verfailles au mois de février , l'an de grâce mil fept cent foixante-feize , &: de notre règne le deuxième.