Traité historique et chronologique des dixmes: suivant les conciles, constitutions canoniques, ordonnances, & coutumes du royaume, conformément aux arrêtschez Paulus-du-Mesnil, 1748 - 1030 pages |
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... Curé , ou aux autres Eccléfiaftiques qui fervent à l'E- glife , encore qu'ils n'ayent point con- tracté avec ceux qui en font les débi- pas teurs . Le Curé perçoit les Dixmes , en A iij Livre 1. Chap . 1 .
... Curé , ou aux autres Eccléfiaftiques qui fervent à l'E- glife , encore qu'ils n'ayent point con- tracté avec ceux qui en font les débi- pas teurs . Le Curé perçoit les Dixmes , en A iij Livre 1. Chap . 1 .
Page 6
... Curé perçoit les Dixmes , en vertu du contrat naturel qui eft entre lui & fes Paroiffiens . Les autres Eccléfiaf- tiques n'y ont droit qu'en vertu de quel- que titre particulier qui doit être auto- rifé par les Canons . Ainfi l'action du ...
... Curé perçoit les Dixmes , en vertu du contrat naturel qui eft entre lui & fes Paroiffiens . Les autres Eccléfiaf- tiques n'y ont droit qu'en vertu de quel- que titre particulier qui doit être auto- rifé par les Canons . Ainfi l'action du ...
Page 34
... Curé meurt laif- fant des biens , comme il eft préfumé les avoir acquis du Patrimoine de la Cure , quand il n'a pas affez d'attention fur fon état , & que ne faifant point un retour fur ces épargnes pour les confacrer de fon vivant à ...
... Curé meurt laif- fant des biens , comme il eft préfumé les avoir acquis du Patrimoine de la Cure , quand il n'a pas affez d'attention fur fon état , & que ne faifant point un retour fur ces épargnes pour les confacrer de fon vivant à ...
Page 37
... Curé du Diocefe de Séez , & un autre du Diocese de Bayeux , Preuves des Li- bertez , chap . 36 , n . 3 , & l'Ordonnan- ce de S. Louis fut citée dans ce dernier ; d'autres font rapportez par Coquille Tit . des Dixmes , Art . 8 , Coutume ...
... Curé du Diocefe de Séez , & un autre du Diocese de Bayeux , Preuves des Li- bertez , chap . 36 , n . 3 , & l'Ordonnan- ce de S. Louis fut citée dans ce dernier ; d'autres font rapportez par Coquille Tit . des Dixmes , Art . 8 , Coutume ...
Page 52
... Curé de la Paroiffe du Pas , & le fieur Abbé de S. Cofme de Blois , par lequel l'Abbé a été condamné , tant fur fes Dixmes inféodées , que fur les cham- parts à lui appartenans en ladite Paroiffe , de payer les deux tiers de la Portion ...
... Curé de la Paroiffe du Pas , & le fieur Abbé de S. Cofme de Blois , par lequel l'Abbé a été condamné , tant fur fes Dixmes inféodées , que fur les cham- parts à lui appartenans en ladite Paroiffe , de payer les deux tiers de la Portion ...
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Common terms and phrases
Arrêt audit auffi auroit avoient avoit ayent bled c'eft c'eſt c'étoit Canon caufe cauſe chap chapitre chofes Conc Concile Concile de Clermont Concile de Latran Confeil confentement conféquence confiderable Conftitutions Coutume Curé Curez primitifs Decimis Décretale dépens difpofition Dixme eft Dixmes Ecclefiaftiques Dixmes font Dixmes inféodées Docteurs dudit dûë Dumoulin Eccle Ecclefia efpece Eglifes eſt étoient étoit Evêques excommuniez exempts faifant fans fçavoir feconde feroient feroit fervir feulement fiécle Fief fieur foient foit fous fpirituelles fruits fuffent fuivant fuivre fujet groffes Dixmes gros Décimateurs Habitans heritages infolite Innocent IV jugé l'Eglife l'Evêque l'inféodation l'ufage ladite Laïcs Latran ledit lefdits lefquels matiere menuës Monfieur n'eft notredite Cour novales obferver ordonne Ordre de Cîteaux paffé Panorme Pape Paroiffe payer la Dixme perfonnes plufieurs poffeder poffeffion préfent premiere Prieur privilege queftion quotité raifon Raray reftitution Requête roiffe Saint Saint-Quintin Seigneur Sentence ſur tems terres tion titre ufages
Popular passages
Page 370 - ROI. -LOUIS , par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos...
Page 200 - Confeillers-Secrétaires , foi foit ajoutée comme à l'original : Car tel eft notre plaifir ; & afin que ce foit chofe ferme , & ftable à toujours, nous y avons fait mettre notre fcel. Donné à Verfailles au mois de février , l'an de grâce mil fept cent foixante-feize , &: de notre règne le deuxième.