Traité historique et chronologique des dixmes: suivant les conciles, constitutions canoniques, ordonnances, & coutumes du royaume, conformément aux arrêtschez Paulus-du-Mesnil, 1748 - 1030 pages |
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suivant les conciles, constitutions canoniques, ordonnances, & coutumes du royaume, conformément aux arrêts Michel Du Perray Jean Louis Brunet. font efforcez d'établir ... Coutume en a fait une Loi , ou qu'elles for ment la a iiij PREFACE .
suivant les conciles, constitutions canoniques, ordonnances, & coutumes du royaume, conformément aux arrêts Michel Du Perray Jean Louis Brunet. font efforcez d'établir ... Coutume en a fait une Loi , ou qu'elles for ment la a iiij PREFACE .
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suivant les conciles, constitutions canoniques, ordonnances, & coutumes du royaume, conformément aux arrêts Michel Du ... coutume & les ufa- ges des lieux , non - feulement pour la qualité , mais auffi pour la quotité . Je n'ai pas affez ...
suivant les conciles, constitutions canoniques, ordonnances, & coutumes du royaume, conformément aux arrêts Michel Du ... coutume & les ufa- ges des lieux , non - feulement pour la qualité , mais auffi pour la quotité . Je n'ai pas affez ...
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suivant les conciles, constitutions canoniques, ordonnances, & coutumes du royaume, conformément aux arrêts Michel ... Coutume de Bourbon- nois , in - fol . Les Loix Civiles dans leur ordre natu- rel , avec le Legum delectus , in - fol ...
suivant les conciles, constitutions canoniques, ordonnances, & coutumes du royaume, conformément aux arrêts Michel ... Coutume de Bourbon- nois , in - fol . Les Loix Civiles dans leur ordre natu- rel , avec le Legum delectus , in - fol ...
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suivant les conciles, constitutions canoniques, ordonnances, & coutumes du royaume, conformément aux arrêts Michel Du ... Coutume de la Prevôté & Vicomté de Paris , avec les Notes de M. Charles Tome I. b Dumoulin , ensemble les Obferva ...
suivant les conciles, constitutions canoniques, ordonnances, & coutumes du royaume, conformément aux arrêts Michel Du ... Coutume de la Prevôté & Vicomté de Paris , avec les Notes de M. Charles Tome I. b Dumoulin , ensemble les Obferva ...
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... coutume en font la regle pour la quotité . Felinus , cap . caufam de prafcr . Voici un troifiéme argument ; Coquille fur la Coutume de Nivernois , titre des Dixmes , & plufieurs Docteurs François , tiennent qu'il ne faut confiderer que ...
... coutume en font la regle pour la quotité . Felinus , cap . caufam de prafcr . Voici un troifiéme argument ; Coquille fur la Coutume de Nivernois , titre des Dixmes , & plufieurs Docteurs François , tiennent qu'il ne faut confiderer que ...
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Common terms and phrases
Arrêt audit auffi auroit avoient avoit ayent bled c'eft c'eſt c'étoit Canon caufe cauſe chap chapitre chofes Conc Concile Concile de Clermont Concile de Latran Confeil confentement conféquence confiderable Conftitutions Coutume Curé Curez primitifs Decimis Décretale dépens difpofition Dixme eft Dixmes Ecclefiaftiques Dixmes font Dixmes inféodées Docteurs dudit dûë Dumoulin Eccle Ecclefia efpece Eglifes eſt étoient étoit Evêques excommuniez exempts faifant fans fçavoir feconde feroient feroit fervir feulement fiécle Fief fieur foient foit fous fpirituelles fruits fuffent fuivant fuivre fujet groffes Dixmes gros Décimateurs Habitans heritages infolite Innocent IV jugé l'Eglife l'Evêque l'inféodation l'ufage ladite Laïcs Latran ledit lefdits lefquels matiere menuës Monfieur n'eft notredite Cour novales obferver ordonne Ordre de Cîteaux paffé Panorme Pape Paroiffe payer la Dixme perfonnes plufieurs poffeder poffeffion préfent premiere Prieur privilege queftion quotité raifon Raray reftitution Requête roiffe Saint Saint-Quintin Seigneur Sentence ſur tems terres tion titre ufages
Popular passages
Page 370 - ROI. -LOUIS , par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos...
Page 200 - Confeillers-Secrétaires , foi foit ajoutée comme à l'original : Car tel eft notre plaifir ; & afin que ce foit chofe ferme , & ftable à toujours, nous y avons fait mettre notre fcel. Donné à Verfailles au mois de février , l'an de grâce mil fept cent foixante-feize , &: de notre règne le deuxième.