Traité historique et chronologique des dixmes: suivant les conciles, constitutions canoniques, ordonnances, & coutumes du royaume, conformément aux arrêtschez Paulus-du-Mesnil, 1748 - 1030 pages |
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... Cours de Parlement , Maître des Requêtes ordinaires de no- tre Hôtel , Grand - Confeil , Prevôt de Paris , Baillifs ... Cour de Baltasar Gracian ; Senti- mens Chrétiens propres aux perfonnes ma • lades & infirmes , s'il Nous plaifoit ...
... Cours de Parlement , Maître des Requêtes ordinaires de no- tre Hôtel , Grand - Confeil , Prevôt de Paris , Baillifs ... Cour de Baltasar Gracian ; Senti- mens Chrétiens propres aux perfonnes ma • lades & infirmes , s'il Nous plaifoit ...
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... Cours Souveraines , in føl . 2 vol . Jurifprudence Canonique par M. de la Combe , fur les manufcrits de M. Fuet , ancien Avocat , in fol . Jurifprudence Civile , par le même ¿ in - 4 . Traité des Succeffions , par le Brun , in -
... Cours Souveraines , in føl . 2 vol . Jurifprudence Canonique par M. de la Combe , fur les manufcrits de M. Fuet , ancien Avocat , in fol . Jurifprudence Civile , par le même ¿ in - 4 . Traité des Succeffions , par le Brun , in -
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... vol . Traité des Scellez & Inventaires , in - 4 . Traité des Inftitutions & Subftitutions , par de Laurieres , in - 12 , 2 vol . Traité des Maréchauflées de France , in - 4- Traité Traité de l'ufage & pratique de la Cour de Rome.
... vol . Traité des Scellez & Inventaires , in - 4 . Traité des Inftitutions & Subftitutions , par de Laurieres , in - 12 , 2 vol . Traité des Maréchauflées de France , in - 4- Traité Traité de l'ufage & pratique de la Cour de Rome.
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... Cour de Rome pour l'expedition des figna tures des Bénéfices , in - 12 , 2 vol . Traité des Elections , in - 8 . par La Conference des nouvelles Ordon- nances de Louis XIV . Roi de France , avec celles des Rois prédéceffeurs de Sa ...
... Cour de Rome pour l'expedition des figna tures des Bénéfices , in - 12 , 2 vol . Traité des Elections , in - 8 . par La Conference des nouvelles Ordon- nances de Louis XIV . Roi de France , avec celles des Rois prédéceffeurs de Sa ...
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... Cour , & Arrêts d'icelle par eux recueillis fur chaque article , augmen- tée de plufieurs Queftions & Arrêts , in - 12 , 2 vol . De M. de Ferriere , in - 12 , 2 vol . Texte de la Coutume de Paris in - 18 . Les Arrêts de Louet , in - fol ...
... Cour , & Arrêts d'icelle par eux recueillis fur chaque article , augmen- tée de plufieurs Queftions & Arrêts , in - 12 , 2 vol . De M. de Ferriere , in - 12 , 2 vol . Texte de la Coutume de Paris in - 18 . Les Arrêts de Louet , in - fol ...
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Common terms and phrases
Arrêt audit auffi auroit avoient avoit ayent bled c'eft c'eſt c'étoit Canon caufe cauſe chap chapitre chofes Conc Concile Concile de Clermont Concile de Latran Confeil confentement conféquence confiderable Conftitutions Coutume Curé Curez primitifs Decimis Décretale dépens difpofition Dixme eft Dixmes Ecclefiaftiques Dixmes font Dixmes inféodées Docteurs dudit dûë Dumoulin Eccle Ecclefia efpece Eglifes eſt étoient étoit Evêques excommuniez exempts faifant fans fçavoir feconde feroient feroit fervir feulement fiécle Fief fieur foient foit fous fpirituelles fruits fuffent fuivant fuivre fujet groffes Dixmes gros Décimateurs Habitans heritages infolite Innocent IV jugé l'Eglife l'Evêque l'inféodation l'ufage ladite Laïcs Latran ledit lefdits lefquels matiere menuës Monfieur n'eft notredite Cour novales obferver ordonne Ordre de Cîteaux paffé Panorme Pape Paroiffe payer la Dixme perfonnes plufieurs poffeder poffeffion préfent premiere Prieur privilege queftion quotité raifon Raray reftitution Requête roiffe Saint Saint-Quintin Seigneur Sentence ſur tems terres tion titre ufages
Popular passages
Page 370 - ROI. -LOUIS , par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos...
Page 200 - Confeillers-Secrétaires , foi foit ajoutée comme à l'original : Car tel eft notre plaifir ; & afin que ce foit chofe ferme , & ftable à toujours, nous y avons fait mettre notre fcel. Donné à Verfailles au mois de février , l'an de grâce mil fept cent foixante-feize , &: de notre règne le deuxième.