Traité historique et chronologique des dixmes: suivant les conciles, constitutions canoniques, ordonnances, & coutumes du royaume, conformément aux arrêtschez Paulus-du-Mesnil, 1748 - 1030 pages |
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... femblent tropnégligerleĎroit Canon & les Conciles : Nous ver- ` rons qu'ils ne s'accordent ni en- tr'eux , ni avecles Ultramontains . Notre remede contre toutes ces difficultés fe devroit donc fonder fur les Ordonnances & fur PREFACE .
... femblent tropnégligerleĎroit Canon & les Conciles : Nous ver- ` rons qu'ils ne s'accordent ni en- tr'eux , ni avecles Ultramontains . Notre remede contre toutes ces difficultés fe devroit donc fonder fur les Ordonnances & fur PREFACE .
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... Canon a confirmé cette opinion , cap . revertimini , cap . Decima , cauf . 16 , qu . 1 , cap . Parochiaños de Deci- mis , cap . tua 15 , cap . tua 26 , cap . cum non fit 33 , eodem tit . & ex Conc . Lateran . anno 1215.gl.cap.in aliquib ...
... Canon a confirmé cette opinion , cap . revertimini , cap . Decima , cauf . 16 , qu . 1 , cap . Parochiaños de Deci- mis , cap . tua 15 , cap . tua 26 , cap . cum non fit 33 , eodem tit . & ex Conc . Lateran . anno 1215.gl.cap.in aliquib ...
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... Canon dont ils doivent fe fervir pour former , leur demande . Panorme , fur le chap . Tua nobis de Dec. n . 13 , & le chap . in aliquibus eod . fait une diftinction qui me paroît fubtile ; ou bien , dit ce Doc- teur , la Dixme eft dans ...
... Canon dont ils doivent fe fervir pour former , leur demande . Panorme , fur le chap . Tua nobis de Dec. n . 13 , & le chap . in aliquibus eod . fait une diftinction qui me paroît fubtile ; ou bien , dit ce Doc- teur , la Dixme eft dans ...
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... Canon 14 du Conc . de Latran , tenu en i 179 , que nous ne fuivons pas , & que ces Docteurs avoient pris le chan- Le retour des Dixmes inféodées fait en faveur de l'Eglife , ne produit pas la fuppreffion du Fiefqui demeure toujours ...
... Canon 14 du Conc . de Latran , tenu en i 179 , que nous ne fuivons pas , & que ces Docteurs avoient pris le chan- Le retour des Dixmes inféodées fait en faveur de l'Eglife , ne produit pas la fuppreffion du Fiefqui demeure toujours ...
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... Canon de ce Concile de Latran , ni aucun Acte de cette con- firmation & approbation , dont néan- moins tous les ... Canon 7 du Concile de Clermont , en 1095 , qui dit fans le prouver qu'il y eut un accord ou paction avec Ale- xandre III ...
... Canon de ce Concile de Latran , ni aucun Acte de cette con- firmation & approbation , dont néan- moins tous les ... Canon 7 du Concile de Clermont , en 1095 , qui dit fans le prouver qu'il y eut un accord ou paction avec Ale- xandre III ...
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Common terms and phrases
Arrêt audit auffi auroit avoient avoit ayent bled c'eft c'eſt c'étoit Canon caufe cauſe chap chapitre chofes Conc Concile Concile de Clermont Concile de Latran Confeil confentement conféquence confiderable Conftitutions Coutume Curé Curez primitifs Decimis Décretale dépens difpofition Dixme eft Dixmes Ecclefiaftiques Dixmes font Dixmes inféodées Docteurs dudit dûë Dumoulin Eccle Ecclefia efpece Eglifes eſt étoient étoit Evêques excommuniez exempts faifant fans fçavoir feconde feroient feroit fervir feulement fiécle Fief fieur foient foit fous fpirituelles fruits fuffent fuivant fuivre fujet groffes Dixmes gros Décimateurs Habitans heritages infolite Innocent IV jugé l'Eglife l'Evêque l'inféodation l'ufage ladite Laïcs Latran ledit lefdits lefquels matiere menuës Monfieur n'eft notredite Cour novales obferver ordonne Ordre de Cîteaux paffé Panorme Pape Paroiffe payer la Dixme perfonnes plufieurs poffeder poffeffion préfent premiere Prieur privilege queftion quotité raifon Raray reftitution Requête roiffe Saint Saint-Quintin Seigneur Sentence ſur tems terres tion titre ufages
Popular passages
Page 370 - ROI. -LOUIS , par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos...
Page 200 - Confeillers-Secrétaires , foi foit ajoutée comme à l'original : Car tel eft notre plaifir ; & afin que ce foit chofe ferme , & ftable à toujours, nous y avons fait mettre notre fcel. Donné à Verfailles au mois de février , l'an de grâce mil fept cent foixante-feize , &: de notre règne le deuxième.