Traité historique et chronologique des dixmes: suivant les conciles, constitutions canoniques, ordonnances, & coutumes du royaume, conformément aux arrêtschez Paulus-du-Mesnil, 1748 - 1030 pages |
From inside the book
Results 1-5 of 100
Page
... décifion , comme le remarquent après du Moulin , M. Cujas & M. Louet . Encore fi les décifions des Tribunaux de Juftice étoient uniformes , non- feulement dans un lieu , mais dans toutes les Provinces a iij PREFACE .
... décifion , comme le remarquent après du Moulin , M. Cujas & M. Louet . Encore fi les décifions des Tribunaux de Juftice étoient uniformes , non- feulement dans un lieu , mais dans toutes les Provinces a iij PREFACE .
Page
... étoient Spirituelles & de Droit divin ; d'autres au contraire qu'elles étoient chofes purement temporel . les & de droit pofitif : plufieurs fe font efforcez d'établir que dans leur origine elles étoient patri- PREFACE .
... étoient Spirituelles & de Droit divin ; d'autres au contraire qu'elles étoient chofes purement temporel . les & de droit pofitif : plufieurs fe font efforcez d'établir que dans leur origine elles étoient patri- PREFACE .
Page
... étoient patri- moniales , & depuis ont été des dépendances des Fiefs ; des Adverfaires leur ont réfifté & ont décidé que primordialement elles étoient Ecclefiaftiques ; Canoniftes , principalement les Ultramontains , ont prétendu qu ...
... étoient patri- moniales , & depuis ont été des dépendances des Fiefs ; des Adverfaires leur ont réfifté & ont décidé que primordialement elles étoient Ecclefiaftiques ; Canoniftes , principalement les Ultramontains , ont prétendu qu ...
Page
... étoient dûes que des fruits , fuivant la coutume & les ufa- ges des lieux , non - feulement pour la qualité , mais auffi pour la quotité . Je n'ai pas affez de présomption pour croire que je puiffe éclaircir ces doutes ni applanir ...
... étoient dûes que des fruits , fuivant la coutume & les ufa- ges des lieux , non - feulement pour la qualité , mais auffi pour la quotité . Je n'ai pas affez de présomption pour croire que je puiffe éclaircir ces doutes ni applanir ...
Page 2
... étoient ménacés ceux qui ne fatisferoient pas à cet égard à l'ordre que Dieu en avoit prescrit . Il faut donc établir pour un principe certain , que cette obligation étoit de Précepte , par la Loi de Moïfe , qu'elle a été approuvée en ...
... étoient ménacés ceux qui ne fatisferoient pas à cet égard à l'ordre que Dieu en avoit prescrit . Il faut donc établir pour un principe certain , que cette obligation étoit de Précepte , par la Loi de Moïfe , qu'elle a été approuvée en ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
Arrêt audit auffi auroit avoient avoit ayent bled c'eft c'eſt c'étoit Canon caufe cauſe chap chapitre chofes Conc Concile Concile de Clermont Concile de Latran Confeil confentement conféquence confiderable Conftitutions Coutume Curé Curez primitifs Decimis Décretale dépens difpofition Dixme eft Dixmes Ecclefiaftiques Dixmes font Dixmes inféodées Docteurs dudit dûë Dumoulin Eccle Ecclefia efpece Eglifes eſt étoient étoit Evêques excommuniez exempts faifant fans fçavoir feconde feroient feroit fervir feulement fiécle Fief fieur foient foit fous fpirituelles fruits fuffent fuivant fuivre fujet groffes Dixmes gros Décimateurs Habitans heritages infolite Innocent IV jugé l'Eglife l'Evêque l'inféodation l'ufage ladite Laïcs Latran ledit lefdits lefquels matiere menuës Monfieur n'eft notredite Cour novales obferver ordonne Ordre de Cîteaux paffé Panorme Pape Paroiffe payer la Dixme perfonnes plufieurs poffeder poffeffion préfent premiere Prieur privilege queftion quotité raifon Raray reftitution Requête roiffe Saint Saint-Quintin Seigneur Sentence ſur tems terres tion titre ufages
Popular passages
Page 370 - ROI. -LOUIS , par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos...
Page 200 - Confeillers-Secrétaires , foi foit ajoutée comme à l'original : Car tel eft notre plaifir ; & afin que ce foit chofe ferme , & ftable à toujours, nous y avons fait mettre notre fcel. Donné à Verfailles au mois de février , l'an de grâce mil fept cent foixante-feize , &: de notre règne le deuxième.