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HISTORIQUE

E T

CHRONOLOGIQUE

DES

DIXMES,

SUIVANT LES CONCILES,
Conftitutions Canoniques, Ordonnances
& Coutumes du Royaume, conformément
aux Arrêts.

Par M. MICHEL DU PERRAY,
Ancien Bâtonnier de Meffieurs les Avocats.
Nouvelle Edition, revûe, corrigée & augmentée
Par M. J. LOUIS BRUNET, Ancien
Avocat au Parlement.

TOME PREMIER.

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Chez PAULUS-DU-MESNIL,
Libraire, Grand'Salle du Palais, au Pilier
des Confultations, au Lion d'or.

Imprimeure

M. DCC. XLVIII.
Avec Approbation & Privilege du Roi.

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Nota. L'on a marqué par une main & renfermé par un crochet ] Les augmentations faites dans ce Traité par M. Brunet, Avocat en Parlement.

રામ

PREFACE.

P

LUSIEURS Auteurs ont fait des questions fur les Dixmes,d'autres ont compofe des Traités entiers, nos Livres font pleins des Arrêts qui ont été rendus fur les ufages & les coutumes de les percevoir; néanmoins bien loin de voir ceffer les Procès qui font en très-grand nombre fur cette matiere, ils fe multiplient, foit par les artifices de ceux qui doivent la Dixme, ou par une trop grande applica

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tion de ceux à qui elle est dûë. Si les perfonnes qui y ont interêt ne font pas d'accord entr'elles,chercherons-nous dans l'opinion des Docteurs les principes & les moyens de décider les queftions? Si nous confultons les Théologiens,ils ne font pas d'accord avec les Canoniftes fur fon origine & Jur fa qualité;les Ultramontains font trop attachés aux Conftitutions des Papes & leur donnent trop d'étendue ; nos Docteurs François qui fuivent les Ordonnances&les Coutumesdu Royaume femblent tropnégligerle Droit Canon & les Conciles:Nous ver`rons qu'ils ne s'accordent ni entr'eux,niavecles Ultramontains. Notre remede contre toutes ces

difficultés fe devroit donc fonder fur les Ordonnances & fur l'autorité des Arrêts; mais nous fe→ rons voir qu'il y en a de contraires les uns aux autres. Dans

cette obfcurité&ce partage, fource de tant de Procès, il feroit à Jouhaiter qu'on pût trouver des regles générales: mais il est trèsdifficile & même prefque impoffible,d'autant que la moindre circonftance dérange l'application. de l'efpece particuliere du principe général fous lequel on la rangeoit, & par conféquent doit faire changer de décifion, comme le remarquent après du Moulin, M. Cujas & M. Louet. Encore fi les décifions des Tribunaux de Juftice étoient uniformes, non

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