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TABLE

DES MATIERES

Contenues en ce Volume!

A

A

Bonnement de Dixmes, page 75; en efpeces feulement, 140, 403 &fuivans. Acquifitions de terres par les Exempts 471, 472; par un Curé, 33, 34. Ac quifition des Dixmes par les Ecclefiaf tiques doit être amortie, 48&fuiv: Action pour les Dixmes, 6, où elle fo

doit intenter >

Action masquée,

204 & fuiv.

223& fuiv.

Agneaux, comment la Dixme payée,144, 160, 161,342 & fuiv. Quand s'en doit faire la preftation, 351 Amortiffement. L'Eglife acquerant Dixmes inféodées doit les faire amortir, 48. Si par l'Ordonnance de S. Louis le Droit d'Amortiffement des Dixmes

eft remis,

Tome I.

A a

169

Animal, quand il y en avoit trois on en laiffoit un à l'Eglife,

145

*Arrêt touchant le Retrait féodal des Dix

mes inféodées, 39& fuiv. Arrêt. Le Retrait lignager n'a lieu pour les Dixmes inféodées acquifes par l'E

glife,

47

Arrêt fur le pétitoire & poffeffoire, 228 & fuiv.

Arrêt pour les menues Dixmes, 249&

Suiv.

Arrêt qui appointe fur la contrarieté des faits fur la poffeffion, 25.6 Arrêt. Si la Dixme eft dûe des fruits vendus avant leur maturité, 271 & suiv. Arrêt. Si la Dixme eft dûe des bleds cou pez en verd, 280& fuiv. Arrêt pour la Dixme des fruits tombez par l'impetuofité des vents,

273

Arrêts. Si la Dixme de foin eft folite ou

infolite,

298 & fuiv. 310

Arrêts pour les Dixmes de fuite, 3276.

fuiv. 331&fuiv,

Arrêt pour l'exemption de la Dixme en faveur de l'Ordre de Grandmont & le pouvoir d'adminiftrer les Sacremens à leurs Domeftiques, &c. 365 & fuiv. Arrêt pour les menues Dixmes & novales en faveur de l'Ordre de Cîteaux, 368 & fuiv.

Arrêts pour les furcomptes & furnuméraires, 410 & fuiv. 412 & suiv. 416

& fuiv.

436

Arrêt du 13 Août 1691 pour le changement de la fuperficie,

Arrêt pour l'enlevement des dixmes,455 Arrêt fur les Lettres Patentes pour les Exempts,

493

Arrêt contre l'exemption, Soo Arrêt qui a jugé les Dixmes Ecclefiaftiques contre un Seigneur Laïc, 529 'Arrêt qui a jugé qu'un Seigneur n'étoit point tenu de payer la Dixme dans fon Parc, Aumônes. La Dixme eft une aumône, 8

B

547

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Aufes pour lesquelles les Dixmes font données à l'Eglife, 210 &

fuiv.

Cent années de poffeffion pour prescrire

les Dixmes,..

Cens & Dixmes,

528

70

Cens d'un fol pour chaque maison, 57. 58& fuiv. Cenfures contre ceux qui ne payoient pas la Dixme, 143, 144, 145, 146 &

151

109

Ceffion des Dixmes,
Charges ordinaires des Décimateurs, 212,

213, 214

Clos & Parcs doivent-ils la Dixme des

fruits?

$73& fuiv. Conciles qui ont les premiers fait mention des Dixmes, Confirmation des Dixmes inféodées dou

teuse,

7

25 & fuiv.

Connoiffance des Dixmes, à qui elle appar

tient,

222,223

Contrarieté des faits, les Juges doivent

appointer,

255

Convention fur les Dixmes, au Concile de

Latran,

110, 111

Converfion de la fuperficie, 32 & suiv.

Converfion du Droit paffif des Dixmes en

droit actif,

487 & fuiv.

Cotte-morte,

32 & fuiv.

Coutumes qui font mention des Dixmes,

167 & fuiv.

Curez, ont les Dixmes de Droit commun,

81, ne rendent par déclaration les Dixmes Ecclefiaftiques,

526

D

Ecimateurs. S'ils peuvent faire re-
voir les comptes desFabriques,213
S'ils ont action contre le Proprietaire
qui a détruit fa moiffon avant la matu-
rité des fruits,
265
S'ils doivent être indemnifez pour le
changement de fuperficie, 390 fuiv.
Demande pour les Dixmes, où elle fe doit

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faire,
215
'Dixmes ne font de Droit divin, 11 & fuiv.
Dixmes de droit pofitif, 46 fuiv. & 27
Dixmes données par aumône, 80
Dixmes données pour tout bien aux Le-
vites,

Par dévotion en la Loi de Grace

ΙΣ

80

Par Micellas Roi de Pologne aux Eccle-

fiaftiques,

Dixmes, comment données,

10

9

Dixmes de charnage,

76

Dixmes fuivant les Coutumes,

15, 16

& 76

Dixmes, ex præcepto, chez les Juifs, 2
Dixmes eftimées de Droit divin par les
Canoniftes,

Dixmes Ecclefiaftiques ab origine,

3

26

& fuiv.

76

Dixmes, quand inféodées, 18

fuiv. 76

A

a iij

Dixmes de foin,

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