Traité historique et chronologique des dixmes: suivant les conciles, constitutions canoniques, ordonnances, & coutumes du royaume, conformément aux arrêts |
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anciens années appellé Arrêt Article auffi auroit avant avoient avoit avons ayant c'eft c'étoit Canon caufe chap chapitre charge chofes commun Conc Concile condamnez Confeil confirmation contraire Cour Coutume Curé d'autres décider Décimateurs Decimis déclare demande dépens difpofition divin Dixmes inféodées Docteurs doit doivent donner dudit Ecclefiaftiques Eglifes étoient étoit Evêques exempts fans faveur feconde fera feroit feulement Fief foient foit fondé font fous fruits fuite fuivant fujet Général Habitans heritages jour jugé Juillet l'an l'Arrêt l'égard l'Eglife ladite Laïcs ledit lefdits Lettres lieu lieux livre Louis mains Mars matiere ment mois n'eft n'en novales obligez ordonne Pape Parlement Paroiffe paye payer payer la Dixme perfonnes peuvent plufieurs poffeder poffeffion portion préfent premier premiere preuve principalement privilege Procès queftion raifon rapporte regle Religieux rendu Requête s'il Saint Seigneur Sentence tems tenu terres tion titre Traité
Popular passages
Page 370 - ROI. -LOUIS , par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos...
Page 200 - Confeillers-Secrétaires , foi foit ajoutée comme à l'original : Car tel eft notre plaifir ; & afin que ce foit chofe ferme , & ftable à toujours, nous y avons fait mettre notre fcel. Donné à Verfailles au mois de février , l'an de grâce mil fept cent foixante-feize , &: de notre règne le deuxième.
Bibliographic information
| Title | Traité historique et chronologique des dixmes: suivant les conciles, constitutions canoniques, ordonnances, & coutumes du royaume, conformément aux arrêts Traité historique et chronologique des dixmes [...], Paulus du Mesnil, Pierre-Augustin Volume 1 of Traité historique et chronologique des dixmes, suivant les conciles, constitutions, canoniques, ordonnances, & coutumes du royaume, conformément aux arrêts, Michel Duperray |
| Author | Michel Du Perray |
| Publisher | Paulus-Du-Mesnil, 1748 |
| Original from | Ghent University |
| Digitized | 18 Jan 2008 |
| Length | 1030 pages |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |