 | Rudolph Ulrich - Commercial law - 1885 - 68 pages
...navire, et pour autant qu'il le peut sans danger pour son navire, son équipage ou ses passagers, de rester à proximité de l'autre navire jusqu'à ce...qu'il se soit assuré qu'une plus longue assistance était inutile et de donner à ce navire, sou capitaine, son équipage et ses passagers, tous les secours... | |
 | Lucien de Valroger - Comparative law - 1886 - 584 pages
...navire, et pour autant qu'il le peut sans danger pour son navire , son équipage ou ses passagers , de rester à proximité de l'autre navire jusqu'à ce...qu'il se soit assuré qu'une plus longue assistance était inutile et de donner à ce navire, son capitaine, son équipage et ses passagers, tous les secours... | |
 | 1886 - 52 pages
...charge du navire, et pour autant qu'il le peut sans danger pour ses navire, équipage ou passagers, de rester à proximité de l'autre navire jusqu'à ce...qu'il se soit assuré qu'une plus longue assistance était inutile et de donner à ce navire, son capitaine, son équipage et ses passagers, tous les secours... | |
 | Bills of exchange (International law) - 1886 - 456 pages
...navire, et pour autant qu'il le peut sans danger pour son navire, son équipage et les passagers, de rester à proximité de l'autre navire jusqu'à ce...quil se soit assuré qu'une plus longue assistance était inutile, et de donner à ce navire, à son équipage et à ses passagers, tous les secours possibles... | |
 | Léon Duguit - Bills of exchange (International law) - 1886 - 106 pages
...navire, et pour autant qu'il le peut sans danger pour son navire, son équipage ou ses passagers, de rester à proximité de l'autre navire jusqu'à ce...qu'il se soit assuré qu'une plus longue assistance était inutile, et de donner à ce navire, son capitaine, son équipage et ses passagers, tous les... | |
 | Cornelis Willem Star Busmann, Hendrik Lodewijk Drucker, Samuel Katz, W. L. P. A. Molengraaff, Foppe Gabbe Scheltema, Paul August Tichelaar, Willem Hendrik Drucker - Law - 1888 - 670 pages
...les navires auteurs de l'abordage, a lieu suivant les règles admises litt. b) ci-dessus. Art. 2. — En cas d'abordage , le capitaine doit, en tant qu'il...inutile et donner à ce navire, à son capitaine, à son épuipage et à ses passagers tous les secours possibles pour les sauver du danger résultant de l'abordage.... | |
 | Commercial law - 1888 - 690 pages
...tant qu'il le peut sans danger pour son navire, son équipage et ses passagers, rester à proxirnilé de l'autre navire, jusqu'à ce qu'il se soit assuré...résultant de l'abordage. Faute de se conformer à ces preseriptions, le capitaine sera passible des pénalités édictées parles lois de son pays. Art.... | |
 | Frédéric Charles Autran - Collisions at sea - 1890 - 216 pages
...navire, et pour autant qu'il peut le faire sans danger pour son propre navire, équipage et passagers, de rester à proximité de l'autre navire jusqu'à ce...qu'il se soit assuré qu'une plus longue assistance était inutile, et de donner à ce navire, son capitaine, son équipage et ses passagers, tous les... | |
 | Victor Alexis Désiré Dalloz, Armand Dalloz - Law - 1890 - 822 pages
...peut sans danger pour son navire, son équipage et ses passagers, rester à proximité de Г autre navire, jusqu'à ce qu'il se soit assuré qu'une plus longue assistance est inutile, ei donner à ce navire, à son capitaine, à son équipage et à ses passagers tous les secours possibles... | |
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... passagers, de rester à proximité de l'autre navire jusqu'à ce qu'il se soit assuré qu'une plus longue assistance était inutile et de donner à ce navire... 
