 | Archives - 1874 - 690 pages
...peuple en mission dans le département, avec les pièces à l'appui. Outre les collections dont on vient de parler, l'administration de département...et auxquels les régimes postérieurs n'ont pas eu do suites à donner. Elles concernent principalement les élections de représentants aux assemblées... | |
 | Henri Léonard Bordier - Archives - 1855 - 440 pages
...arrêtés des administrations de département, des préfets et des conseils de préfecture. L. — Documents spécialement relatifs aux administrations de département , de district et de canton , depuis la division de la France en départements jusqu'à l'institution des préfectures en l'an... | |
 | Aimé Champollion-Figeac - 1860 - 492 pages
...Registres des arrêtés des administrations de départe( ment, des préfets et des conseils de préfecture. Documents spécialement relatifs aux administrations de département, de district et de canton, depuis la division de la France en départements jusqu'à l'institution des préfectures eu l'an vui.... | |
 | Archives - 1874 - 688 pages
...peuple en mission dans le département, avec les pièces à l'appui. Outre les collections dont on vient de parler, l'administration de département...intermédiaire, et auxquels les régimes postérieurs 649 n'ont pas eu de suites à donner. Elles concernent principalement les élections de représentants... | |
 | France - 1882 - 662 pages
...les séries MZ , aujourd'hui constituées. Il n'est pas question de les en retirer. Par ces mots : o documents spécialement relatifs aux administrations...auxquels les régimes postérieurs n'ont pas eu de suite à donner. Elles concernent principalement les élections de représentants aux assemblées de... | |
 | Gabriel Charles Marie Richou - Archives - 1883 - 348 pages
...dans les séries MZ aujourd'hui constituées. 11 n'est pas question de les en retirer. Par ces mots u documents spécialement relatifs aux administrations...sans classement, qui se rapportent à des mesures ou i des faits exclusivement propres à la période intermédiaire et auxquels les régimes postérieurs... | |
 | Louis Paris, Ulysse Robert - France - 1882 - 640 pages
...premiers essais d'un régime nouveau. Cette série L est ainsi définie parla circulaire précitée : « Documents spécialement relatifs aux administrations de département, » de district et de canton, depuis la division delà France en départements » jusqu'à l'installation des préfectures en l'an... | |
 | France, France. Ministère de l'instruction publique - Archives - 1884 - 234 pages
...departe— "-••••••••• / ment , des préfets et des conseils de préfecture. L.. Documents spécialement relatifs aux administrations de département, de district et de canton , depuis la division de la France en départements jusqu'à l'institution des préfectures en l'an... | |
 | Gustave Adolphe Desjardins - Archives - 1890 - 116 pages
...l'enregistrement. Registres d'enregistrement de la correspondance. L. — Administration de 1789 à l'an VIII. Documents spécialement relatifs aux administrations de département, de district et de canton, depuis la division de la France en départements jusqu'à l'institution des préfectures en l'an VIII.... | |
 | Electronic journals - 1893 - 552 pages
...MANUSCRITS DES SÉRIES DE L'ÉPOQUE RÉVOLUTIONNAIRE. Série L. Administration de l'an 1789 à l'an VIII. (Documents spécialement relatifs aux administrations de département, de district et de canton, depuis la division de la France en départements jusqu'à l'institution des préfectures en l'an VIII.... | |
| |
documents spécialement relatifs aux administrations de département, 
