Cette nouvelle Édition d'Émérigon formera deux volumes in-4°. Le second est sous presse et paraîtra incessamment.

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DE L'IMPRIMERIE DE COUSIN-DANELLE, A RENNES.

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TRAITÉ DES ASSURANCES

ET

DES CONTRATS A LA GROSSE
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D'ÉMÉRIGON.

CONFÉRÉ ET MIS EN RAPPORT AVEC LE NOUVEAU CODE DE COMMERCE ET LA JURISPRUDENCE;

SUIVI D'UN

VOCABULAIRE

DES TERMES DE MARINE ET DES NOMS DE CHAQUE PARTIE D'UN NAVIRE;

PAR P. S. BOULAY-PATY,

( De la Loire-Inférieure),

ANCIEN DÉPUTÉ AU CORPS LÉGISLATIF, CONSEILLER A LA COUR ROYALE DE RENNES, AUTEUR D'UN COURS DE DROIT COMMERCIAL

MARITIME, D'UN TRAITÉ SUR LES FAILLITES ET BANQUEROUTES ET SUR LA RÉVENDICATION, Etc.

A RENNES, CHEZ MOLLIEX, LIBRAIRE - ÉDITEUR, RUE ROYALE, No. 3.

A PARIS, CHEZ CHARLES-BÉCHET, LIBRAIRE, QUAI DES AUGUSTINS, No. 57.

M DCCC XXVII.

OUVRAGES DU MÊME AUTEUR, aux mêmes adresses :

Cours de Droit commercial maritime, 4 vol. in-8°. - Prix, 24 fr. à Paris, et 30 fr. franc de port, par

la poste.

Des Faillites et Banqueroutes, suivi du titre de la Révendication en matière

commerciale, 2 vol. in-8°, – Prix, 12 fr. à Paris, et 15 fr. franc de port par la poste.

AVERTISSEMENT.

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S. Valin, en commentant l'Ordonnance de la marine, la plus belle, sans contredit, de toutes celles de Louis xiv, a rendu au public le même service que rendit au Peuple romain Cneus Flavius, en divulguant les Fastes et les Formules;

Si Pothier, écrivain sage et méthodique, esprit judicieux et profond, après avoir publié des traités sur tous les contrats et quasi-contrats, a cru, pour le complément de ses vastes travaux, devoir y ajouter les contrats maritimes;

ÉMÉRIGON, qui les a suivis, a poussé plus loin que ces deux célèbres Jurisconsultes la science du Droit nautique. Riche d'une expérience constamment exercée, il a donné à cette partie de la Législation commerciale plus de développeinent et d'étendue, en fouillant dans les Réglemens du moyèn âge, dans les Us et Coutumes de tous les peuples navigateurs, et en exhumant les Lois anciennes et les* Usages de tous les tems. Il n'est aucun auteur français--ox étranger qu'il n'ait soigneusement étudié, analýsé čt: mis à contribution. Appuyé de connaissances théoriques et pratiues, il a discuté une foule d'objets qui intéressent

a

la navigation et le commerce en général; il a éclairci plusieurs points de controverse, et divers articles les moins à portée du commun des Juristes; il a établi des règles sûres et certaines, et répandu la lumière là où il n'y avait encore que ténèbres et confusion.

Cependant de nombreuses questions, des difficultés de plus d'un genre, nées sur-tout des dispositions du nouveau Code de commerce, se sont élevées et s'élèvent tous les jours entre les Commerçans et devant les Tribunaux..... Elles ont paru nécessiter une conférence claire et précise du Traité d'Émérigon avec les diverses dispositions de la loi nouvelle, et les décisions des Magistrats. Un travail de cette nature, sollicité depuis long-tems, sera sans doute d'une grande utilité, et d'un grand secours pour les Légistes et les Négocians.

Plein de respect et d'admiration pour un auteur aussi recommandable, ce n'est qu'avec une juste crainte et la défiance de mes forces, que j'ai osé me livrer à une entreprise tout à la fois si épineuse et si importante, comme pour élever un monument à la mémoire d'un savant.

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Le texte d'Emerigon est religieusement conservé imprimé dans le même format qu'il avait cru devoir adopter lui-même et à la fin de chaque section se trouve la conférence sur la matière, avec le rapprochement des articles du Code de commerce, des opinions de Valin et de Pothier, et de la jurisprudence