Actes, Memoires, & autres Pieces Authentiques, concernant La Paix D'Utrecht, Volume 1 |
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On y a joint aulli tout ce qui regarde les Princes & les Puissances Neutres , & en un mot cout ce qui s'est passé pendant le cours du Congres , ou au moins tout ce qu'on a bien voulu nous en communiquer . Tout l'ouvraye elt divisé en ...
On y a joint aulli tout ce qui regarde les Princes & les Puissances Neutres , & en un mot cout ce qui s'est passé pendant le cours du Congres , ou au moins tout ce qu'on a bien voulu nous en communiquer . Tout l'ouvraye elt divisé en ...
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... par l'Adresse de ladite Chambre preseniée ensuite à sa Maj . la Reine de la Gr . Br . d'avoir man que pendant le cours de cette gu.rre , de fournir ce qu'ils doivent , suivant leur quote ou contingent , pour pouler ladite guerre .
... par l'Adresse de ladite Chambre preseniée ensuite à sa Maj . la Reine de la Gr . Br . d'avoir man que pendant le cours de cette gu.rre , de fournir ce qu'ils doivent , suivant leur quote ou contingent , pour pouler ladite guerre .
Page 8
... Sa Majesté Britannique , & pour les Seigneurs Etats des Pro . vinces - Unies ; Et à cetie fin , ils employeront tous leurs soins & offices pendant deux mois , à compter du jour de l'échange des Ratificacions de ce present Traité .
... Sa Majesté Britannique , & pour les Seigneurs Etats des Pro . vinces - Unies ; Et à cetie fin , ils employeront tous leurs soins & offices pendant deux mois , à compter du jour de l'échange des Ratificacions de ce present Traité .
Page 11
... par Mer en Espagne & fur la Mer Mediterranée dont ils usoiene & jouißoient pendant la vie du feu Roi d'Espagne dans cout les Pais qu'il poffedoit capt en Europe qu'ailleurs , & A6 dont ils pouvoient de droit user & jouir en commun.
... par Mer en Espagne & fur la Mer Mediterranée dont ils usoiene & jouißoient pendant la vie du feu Roi d'Espagne dans cout les Pais qu'il poffedoit capt en Europe qu'ailleurs , & A6 dont ils pouvoient de droit user & jouir en commun.
Page 47
Le Duc de Savoye sera remis en posselfion du Duché de Savoye , du Comté de Nice & de tous les Lieux , & Paix qui lui appartiennent héréditairement , & que les Armées de Sa Majesté auront occupez pendant le cours de la présente Guerre ...
Le Duc de Savoye sera remis en posselfion du Duché de Savoye , du Comté de Nice & de tous les Lieux , & Paix qui lui appartiennent héréditairement , & que les Armées de Sa Majesté auront occupez pendant le cours de la présente Guerre ...
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accordé affaires Alliance Alliez années Armes Articles auffi auroit auſſi avant avoient avoit ayant Barriere bonne Bretagne c'eſt cauſe cedé Cercles chargé commencement Communes Comte continuer côté Cour Couronne d'autres d'Eſpagne déja demande dire doit donner égard Electeur eſt Etats Généraux étoit fans fera fondement font forces forme fort forte fournir Géné Generaux Grande-Bretagne Guerre Hautes hommes Imperiale Indes jugé l'an l'année l'égard l'Empereur l'Empire l'Etat ladite ledit Lettre liberté lieu Lorraine Maiſon Majefté Majeſté maniere Mars ment mille Miniſtres mois moyens Négociation obligé outre Païs Païs-Bas Paix Parlement particuliere payer pendant Places Port Portugal pourroit premier Princes Provinces Puiſſances puiſſe qu'à qu'en reftitution reglée Reine rien s'en ſans Seigneurs Etats ſelon ſera ſeront ſes ſeulement Sieurs ſoit ſon ſont ſous ſur terres tion toûjours Traité Très-Chrétien Troupes trouve Ville Villes