Actes, Memoires, & autres Pieces Authentiques, concernant La Paix D'Utrecht, Volume 1 |
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Vôtre Altesse Ele & torale ayaot fait la même ouverture au Prince & Duc de Marlborough , Leurs Hautes Puissances n'ont pas trouvé bon , que nous répondiffions , avant que ledit Prince & Duc que 5 cüt ses réponses d'Angleterre ; & c'est ...
Vôtre Altesse Ele & torale ayaot fait la même ouverture au Prince & Duc de Marlborough , Leurs Hautes Puissances n'ont pas trouvé bon , que nous répondiffions , avant que ledit Prince & Duc que 5 cüt ses réponses d'Angleterre ; & c'est ...
Page 33
... qui le regarde dans plussieurs Articles contenus dans ces Préliminaires Elle tâchera d'obtenir , suivane Pusage établi dans l'Empire , le plûtôk . qu'il sera posible , le consentement & lai Ratification dudit Empire , avant l'exé .
... qui le regarde dans plussieurs Articles contenus dans ces Préliminaires Elle tâchera d'obtenir , suivane Pusage établi dans l'Empire , le plûtôk . qu'il sera posible , le consentement & lai Ratification dudit Empire , avant l'exé .
Page 38
... de quatré livres , & les munitions à proportion ; pour être rétablie dans les Prérogatives & Priviléges des Villes Impériales , dont elle jouissoit avant que d'être sous la Domination de Sa Majefté UrDOLI 003 1951 RED EI DE e de EG ...
... de quatré livres , & les munitions à proportion ; pour être rétablie dans les Prérogatives & Priviléges des Villes Impériales , dont elle jouissoit avant que d'être sous la Domination de Sa Majefté UrDOLI 003 1951 RED EI DE e de EG ...
Page 63
... spécialement de ftipuler avec la Châtellerie d'Ypre , celle de Casel , & le Bois de Niepe , & avec la Châtelleoie de Lille , la Gouvernance de Douay , l'une & l'autre y ayant été alca . chées avant la présente Gucrre . XII .
... spécialement de ftipuler avec la Châtellerie d'Ypre , celle de Casel , & le Bois de Niepe , & avec la Châtelleoie de Lille , la Gouvernance de Douay , l'une & l'autre y ayant été alca . chées avant la présente Gucrre . XII .
Page 65
... d'une Barriére aux Païs - Bas Espagnols , il leur sera permis de mettre leurs Garnisons dans les Villes déja occupées , & qui pourront l'écre encore avant que la Paix soit faire , & mise en execution , & cependant ledit Roi Charles ...
... d'une Barriére aux Païs - Bas Espagnols , il leur sera permis de mettre leurs Garnisons dans les Villes déja occupées , & qui pourront l'écre encore avant que la Paix soit faire , & mise en execution , & cependant ledit Roi Charles ...
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