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la Ville de Huy, la Citadelle de Liege, & dans la Ville de Bon, elles y resteronc ju?ques à ce quil soit convenu autrement avec Sa Majesté Imperiale, & l'Empire.

XXXI. Et pour faire cesser tous les doutes sur l'éxécution desdits Articles, & en avan. cer l'éxécution dont dépend le rétablille. ment du repos général, & de la Confiance & Amitié reciproquearent , on pro. met que les demandes ultérieures que l'empereur, la Reine de la Grande-Bretagne, & lesdits Seigneurs Etats Géné. raux pourront faire dans la Négociation de la Paix générale, aussi-bien que le Roi Tres-Chrétien, ne pourront interrompre l'Armistice dont il sera parlé ci-a

près.

XXXII. Pour l'Empire, les quatre Cercles also. ciez, le Roi de Portugal, le Roi de Prusse, le Duc de Savoye, & autres Alliez, il leur sera libre, outre ce qui leur est accordé ci-dessus, de faire dans ladite Asemblée générale celles demandes qu'ils trouveront convenables,

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XXXIII. La Négociation générale se terminera, s'il est possible, dans le temps de deus mois, comme ci-dessus.

XXXIV. Ei afin que ladite Négociation se puisse tant mieux faire dans le terme desdits deux mois, & que sur l'exécution desdits Articles, la Paix s'en puille suivre immédiatement, il a été accordé qu'il y aura une Cessation d'Armes entre les Ara mées de toutes les Hautes Parties qui font en Guerre, à commencer par tout, lors que la conclusion desdits Articles pourra venir à la coonoifiance desdites Hautes Parties presentement en Guerre.

XXXV. Le Roi Très-Chrétien pour donner des preuves de sop défir & inclination pour terminer cette sanglante Guerre des a présent, promet auffi-tôt après la Conclusion & la Ratification desdits Articles, d'évacuer, comme ci-dessus, aux Païs-Bas , les Villes de Namur, Mons, & Charleroi , devant le s. de Juin prochain ; Luxembourg, Condé, Tournai

&

mer

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& Maubeuge, 15. jours après ; & devant le 5. de Juillet, les Villes de Nieuport & Furpes, & les Forts de Knok & Y. pres; & devant l'expiration de ces deux mois, de raser & combler comme on eft convenu ci-dessus , les Fortifications &

le Port de Dunkerque; se rapportant, à si l'égard de Stratsbourg & du. Fort de

Kell, à ce qui est ftipulé par l'Article

VIII. Elj

XXXVI.

.

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Sa Majesté Très-Chrétienne promet de même au temps de ladite conclusion, & devant l'expiration des deux mois après, d'éxecuter tout ce qui a été accordé ci-devant à l'égard des autres Allicz.

XXXVII.

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Et en cas que le Roi Très-Chrétien cxecute tout ce qui a été dit ci-dessus, & que toute la Monarchie d'Espagne soit renduë & cedée audit Roi Charles III, comme il est accordé par ces Articles, dans le terme stipolé, on a accordé que Ja Cessation d'Armes entre les Armes des Hautes Parties en Gucrre , continue a

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jusques à la conclusion & à la Racification des Traitez de Paix à faire.

XXXVII1. Tout ceci servira de base & de fonde. ment des Traitez de Paix à faire, dont on fera l'extension dans les termes les plus amples, comme on a accoûtumé de faire dans les Traitez de Paix, tant à l'égard des Celsiorys, Successions , Rénontiations, Dépendances, & Annexes, Evacuation du Canon , Artillerie , & Amuni. cions de Guerre, Galeres, & Chiourmes, sans fraix ni dépens, ni semblables choses.

XXXIX Les Racifications des Articles Préliminaires ci-dessus seront formées & échane gées de la part du Roi T. Chrêcien, de la Reine de la Grande-Bretagne, & des Seigueurs Etats Généraux., ayane le 15. Juin prochain; de la part de l'Empereur, le premier Juillet suivant, & de celle de l'Empire le plûtôt qu'il sera possible ; & ausli-côt aprés la délivrance des-dites Rau tifications de la Reine de la Grande-Bre. tagne & des Seigneurs Etats Généraux,

122: 1'on

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l'on procedera à l'execution de ce qui est ftipulé touchant l'evacuation des Places que Sa Majefté Tres-Chrétienne doit rendre & ceder, aux Païs-Bás, comme aus. G touchant la Demolition de la Ville de Dunkerque , Comblement du Pore, & tout ce qui est accordé aux dites Puillances. La même éxecution aura lieu pour ce qui eft ftipulé en faveur de l'Empereur, & du Roi Charles III. après la Ratification de Sa Majefté Imperiale.

X L. Et pour avancer la conclusion des Traitez de la Paix générale, il a été convenu que le 15. du mois de Juin prochain le Congrès commencera en ce lieu de la Haye; & tous les Rois, Princes, & Erats, Allicz & autres, seront invitez d'y envoyer leurs Ministres & Plénipotentiaires. Et pour prévenir toutes les difficultez & embarras sur le Céremoniel, & avancer d'autant plus la conclusion de la Paix générale, ceux desdits Ministres qui auront le Caractére d'Ambassadeurs, ne le déclareroot que le jour de la fignature des Traitez de ladité Paix. Ainsi fait, contenu & signé par les Plénipotentiares de Sa Majcīté Imperiale, de Sa Majesté la Rei

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