 | France assemblée nat - 1789 - 466 pages
...adoptée. , M. le Président a lu alors le projet de serment suivant, qui a été adopté unanimement. « Je jure d'être fidèle à la Nation, à la Loi » et au Roi, et de maintenir de tout mon pouvoir y> la Constitution décrétée par l'Assemblée Natio»:» nale et acceptée par le Roi. » Un Membre... | |
 | France assemblée nat - 1789 - 474 pages
...^ e ce m 0 * 3 i et de trouver bon que ccftriirié feux, Je jute d'être fidèle à là Nation, à la Loi 'et au Roi, et de maintenir de tout mon pouvoir lia Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale,' et acceptée par le Roi. Signé , L.-P.-J\... | |
 | Étienne Le Hodey de Saultchevreuil - France - 1790 - 552 pages
...aux Indes orientales , dans quatorze, mois.' j t 475 ) II. Le serment qu'ils prêteront , sera conçu en ces termes : Je jure d'être, fidèle à la nation , à la loi & au roi , de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale... | |
 | Révolutions de Paris - 1790 - 744 pages
...mois, et tous à compter de l'époque susdite. • II. « Le serment qu'ils prêteront sera conçu en ces termes : Je jure d'être fidèle à la nation , à la loi et au roi; de maintenir de tout mon pouvoir , dans l'exercice des fonctions qui me sont confiées... | |
 | France - 1790 - 826 pages
...14 mois , et tous à compter de l'époque susdite. II. « Le serment qu'ils prêteront sera conçu en ces termes : Je jure d'être fidèle à la nation , à la loi et au roi; de maintenir de tout mon pouvoir , dans l'exer'cice des fonctions qui me sont confiées,... | |
 | Étienne Le Hodey de Saultchevreuil - France - 1791 - 504 pages
...prêter le serment civique. V. Le serment civique est : Je- jura d' être fidele à la nation , à, la loi , et au roi ; et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution tju royaume , décrétée par l'assemblée nationale constituaetu aux années i78;), i79o, ef i7o,i.... | |
 | 1791 - 510 pages
...nationale décrète que déformais le ferment des troupes fera prêté , par les 'officiers de tout grade , en ces termes : » • « Je jure d'être fidèle à la nation , à la loi le au Roi , de maintenir de tout man pouvoir la conftitution , & d'exécuter & faire exécuter... | |
 | Etienne Dumont - 1791 - 710 pages
...Bourbon , ou aux Indes orientales , dans quatorze mois. a. Le serment qu'ils prêteront sera conçu en ces termes : « Je jure d'être fidèle. à la nation , à la loi et au roi, de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale... | |
 | France - 1792 - 682 pages
...le rendre durable , et d'écarter de uons tont ce qui peut tronbler l'ordre et la paix. Disons tons, je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi , et de maintenir de tont inon ponvoir la traucîuillité publique », du club des Feuillans , en allant à son comité... | |
 | Galart de Montjoie - France - 1796 - 332 pages
...ce serment que ma bouche va prononcer dans Je moment. « Je jure d'être fidôle à la nation , à la loi et au roi , et de maintenir de tout mon pouvoir , la constitution décrétce par l'assemblée nationale , et acceptée par le roi. » Le prince fut vivement applaudi... | |
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Je jure d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution du Royaume, décrétée par l'Assemblée Nationale Constituante aux années 1789, 1790 et 1791. 
