Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des Petits-AugustinsDe l'imprimerie de P. de Lormel, 1791 - France |
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Vingt jours s'écoulent : on présente un projet de loi tendant à défendre aux citoyens , sur - tout aux écrivains , de parler ni du roi , ni de sa femme , ni de son fils , et le projet échoue ( 1 ) . On a recours aux grands moyens ...
Vingt jours s'écoulent : on présente un projet de loi tendant à défendre aux citoyens , sur - tout aux écrivains , de parler ni du roi , ni de sa femme , ni de son fils , et le projet échoue ( 1 ) . On a recours aux grands moyens ...
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M. Gossin a présenté , au nom du comité de constitution et d'emplacement , un projet de décret sur la suppression des alternats ; le décret a éré rendu en ces termes : Art . I. « Les alternats des administrations de département ...
M. Gossin a présenté , au nom du comité de constitution et d'emplacement , un projet de décret sur la suppression des alternats ; le décret a éré rendu en ces termes : Art . I. « Les alternats des administrations de département ...
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16 , 591 de beaucoup d'officiers dans les régimens de Foix et Dauphin , en garnison sur les frontières du nord , 292 Dignité royale , ( du projet de loi concernant les outrages à la ) no . 105 , P. II . Définition du mot oufrage ...
16 , 591 de beaucoup d'officiers dans les régimens de Foix et Dauphin , en garnison sur les frontières du nord , 292 Dignité royale , ( du projet de loi concernant les outrages à la ) no . 105 , P. II . Définition du mot oufrage ...
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