| France - Law - 1876 - 1548 pages
...immédiatement éloignée du point de départ. Le poids de la tonne est de mille kilogrammes. Les fractions le conseil général ; 3° Fixe l'époque et le mode d'adjudication ou de réalisati deux centièmes de tonne ou par cinq kilogrammes. Ainsi, tout poids compris entre zéro et cinq kilogrammes... | |
| France - Law - 1891 - 1220 pages
...de la tonne est de mille kilogrammes (i,oook). Les fractions de poids ne seront comptées, tant pouf la grande que pour la petite vitesse, que par centième de tonne ou par dix kilogrammes (iok). Ainsi , tout poids compris entre zéro et dix kilogrammes payera comme dix kilogrammes... | |
| Civil engineering - 1867 - 600 pages
...poids ne seront comptées, tant pour la grande que pour la petite vitesse, que par centième détonne ou par 10 kilogrammes. Ainsi, tout poids compris entre...kilogrammes payera comme 10 kilogrammes; entre 10 et a1 kilogrammes, comme 20 kilogrammes, etc. Toutefois, pour les excédants de bagages et marchandises... | |
| Mineral industries - 1854 - 1218 pages
...fractions de poids ne seront comptées que par centième de tonne; ainsi tout poids compris entre 0 et 10 kilogrammes payera comme 10 kilogrammes; entre 10 et 20 kilogrammes, il pavera comme 20 kilogrammes ; entre 20 et 30, il payera comme 30 kilogrammes, etc. L'administration... | |
| Mineral industries - 1859 - 1058 pages
...marchant A vide. 1 SO 3,75 1,50 a,js Le poids de la tonne est de 1,000 kilogrammes. Les fraction» de poids ne seront comptées, tant pour la grande...tonne ou par 10 kilogrammes. Ainsi, tout poids compris enlre zéro et <0 kilogrammes payera comme 10 kilogrammes; entre 10 et 20 kilogrammes comme 20 kilogram.... | |
| J. B. DUVERGIER - 1859 - 600 pages
...elle sera comptée pour six kilomètres. Le poids de la tonne est de mille kilogrammes. Les fractions de poids ne seront comptées, tant pour la grande...pour la petite vitesse, que par centième de tonne ou pnr dix kilogrammes. Ainsi, tout poids compris entre zéro et dix kilogrammes paiera comme dix kilogrammes;... | |
| France - 1859 - 588 pages
...elle sera comptée pour six kilomètres. Le poids de la tonne est tic mille kilogrammrs. Les fractions de poids ne seront comptées, tant pour la grande que pour la petite vites-e, que par centième de tonue ou par dix kilogrammes. Ainsi, tout poids compris entre léro et... | |
| Mineral industries - 1860 - 1074 pages
...elle sera comptée pour G kilomètres. Le poids de la tonne est de 1.000 kilogrammes. Les fractions do poids ne seront comptées , tant pour la grande que...kilogrammes, etc. Toutefois, pour les excédants de hagagea et marchandises à grande vitesse, les coupures seront établies : 1° do zéro à S kilogrammes;... | |
| J.B. Duvergier - 1860 - 732 pages
...elle sera comptée pour six kilomètres. Le poid» de la tonne est de mille kilogrammes. Les fractions de poids ne seront comptées, tant pour la grande que pour la petite vitesse, que par centième Je tonne ou par dix kilogrammes. Ainsi, tout poids compris entre zéro et dix kilogrammes paiera comme... | |
| France - Law - 1860 - 1106 pages
...kilomètres. Le poids de la tonne est de mille kilogrammes. Les fractions de poids ne seront comptés , tant pour la grande que pour la petite vitesse, que par centième de tonne ou par di\ kilogrammes. Ainsi, tout poids compris entre zéro et dix kilogrammes payera comme dix kilogrammes;... | |
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