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COURS

DE

33

Mar 27

DROIT ADMINISTRATIF

OUVRAGES DU MÊME AUTEUR.

I. DROIT ADMINISTRATIF ET ÉCONOMIE POLITIQUE.

TRAITÉS des édifices publics d'après la législation civile, administrative et criminelle; des ventes domaniales avant et depuis la loi du 1er juin 1861, qui règle l'aliénation des biens du domaine de l'État; des partages de biens communaux et sectionnaires. Un volume in-8°, avec tables générales, et l'Éloge de FOUCART; 1865.

De la Monnaie au point de vue de l'économie politique et du droit, et du Service monétaire de la France comparé à celui des principaux États européens; 1865.

Des Églises et autres édifices du culte catholique; 1866.

Des Expropriants et du droit de poursuite appartenant à chacun d'eux; 1866. Théorie de l'extradition; 1867.

Le Conseil d'État et son histoire; 1867.

La Cour des Comptes et son histoire; 1867.

Rapports à la Société des Antiquaires de l'Ouest pour sa reconnaissance comme établissement d'utilité publique (Bulletins de la Société, 1875, 3e trimestre).

De la Formule de promulgation des lois et de la date qui en résulte; 1877. De la Distinction des décrets portant règlements d'administration publique et des décrets rendus dans la forme de ces règlements; 1878.

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Théorie des Fautes dans les contrats, quasi-contrats, délits et quasi-délits, en droit romain et en droit français (Thèse de doctorat); 1854.

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Le Trésor de Vernon (monnaies romaines consulaires et monnaies gauloises); 1874.

Le Sesterce et l'Histoire de sa fabrication dans le monnayage romain, à propos du Sesterce du trésor de Vernon; 1875.

Note sur un dépôt de 3700 petits bronzes frappés sous le règne de Constantin, trouvé à Prinçay près Monts (Vienne), en 1876.

Observations sur le monnayage anglo-français de l'Aquitaine, dans les ateliers de Bordeaux et de Poitiers, et dans l'atelier probable de Périgueux; 1876.

Mémoire sur un denier gaulois inédit à la légende Giamilos; 1877.

Un ancien Maire de Poitiers, maître de la monnaie, soumis à la torture sous le règne de Louis XII; 1873.

COURS

DE

DROIT ADMINISTRATIF

CONTENANT

L'EXPOSÉ ET LE COMMENTAIRE

DE LA LÉGISLATION ADMINISTRATIVE DANS SON DERNIER ÉTAT
AVEC LA REPRODUCTION DES PRINCIPAUX TEXTES,
DANS UN ORDRE MÉTHODIQUE,

Théophile Gabriel PAR Auguste
M. DUCROCQ,

DOYEN DE LA FACULTÉ DE DROIT DE POITIERS,

PROFESSEUR DE DROIT ADMINISTRATIF ET D'ÉCONOMIE POLITIQUE,
ANCIEN BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS A LA COUR D'APPEL,
ANCIEN PRÉSIDENT DE LA SOCIÉTÉ DES Antiquaires de l'ouest,
OFFICIER DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE, CHEVALIER DE LA LÉGION-D'HONNEUR.

+

SIXIÈME ÉDITION

Considérablement augmentée,

mise au courant de la Doctrine, de la Jurisprudence, de la Statistique,
des Programmes pour les Concours à l'auditorat du Conseil d'État et de la Cour des comptes,
pour ceux des Ministères des Affaires étrangères, des Finances, de l'Intérieur,
des Travaux publics, de la Guerre, de la Marine, et de diverses administrations publiques.

TOME PREMIER

PARIS,

ERNEST THORIN, ÉDITEUR,

LIBRAIRE DU COLLÈGE DE FRANCE ET DE L'ÉCOLE NORMALE SUPÉRIEURE
DES ÉCOLES FRANÇAISES D'ATHÈNES ET DE ROME.

RUE DE MÉDICIS, 7.

1881

967

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