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5-17-41
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341 .J451

AVERTISSEMENT

Les débats du Sénat sont reproduits sous deux formes différentes :

1° Par le Compte Rendu in extenso inséré dans le Journal Officiel avec les exposés des motifs des Projets de lois, les Rapports et autres documents formant les annexes des procès-verbaux ;

2o Par les Annales du Sénat. Cette publication, complétée par l'insertion des annexes et suivie d'une table spéciale, compose, avec les Impressions, les Feuilletons et la Table Analytique, la collection officielle de chaque session du Sénat.

La Table Analytique, rédigée aux archives du Sénat, renvoie à la publication du Compte Rendu in extenso dans le Journal Officiel et à celle des Annales. Elle indi· que également les numéros des Impressions contenant les

Projets de lois et les Rapports; ceux des Feuilletons qui contiennent la composition des Bureaux et des Commissions; enfin les pages du Journal officiel où se trouve le texte officiel des lois votées par le Sénat.

Les Annales du Sénat forment, pour la session ordinaire de 1891, ouverte le 13 janvier et close le 18 juillet, un volume in-4°; pour la session extraordinaire, ouverte le 15 octobre et close le 11 janvier 1892, un volume in-4°.

Les Impressions comprennent Pour la session ordinaire, 191 numéros et 56 feuilletons; pour la session extraordinaire, 161 numéros et 49 feuilletons.

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