VOLLAND. Meurthe-et-Moselle.

Presente et développe sur le

n° 145 (Joncs et roseaux), au cours de la discussion du projet de loi
portant fixation du tarif général des douanes, un amendement qui
n'est pas adopté [5 décembre] (A., t. I, p. 596; J.O., c.r., p. 994). -
Présente un amendement sur le paragraphe 3 du n° 607 (Tresses de
paille, d'écorce et de bois blanc). Le retire [14 décembre] (A., t. I, 575;
J.O., c.r., p. 1160). · Présente et développe sur le no 406 (Livres en
langue française et régime du papier) quatre amendements qui ne
sont pas adoptés [15 décembre] (A., t. I, p. 606; J.O., c.r., p. 1169,
1172). Membre de Commissions (J.O, p. 5557, 6085; F. 14, 37.)

VOSGES. Emprunt à la Caisse des chemins vicinaux. V. loi 107.

WADDINGTON (Richard). Seine-Inférieure. Est entendu dans la
discussion du projet de loi, modifié par le Sénat, modifié par la
Chambre des Députés, sur le travail des enfants, des filles mineures
et des femmes dans les établissements industriels. Présente un amen-
dement sur l'article premier, qui est adopté [26 octobre] (A., t. I, p. 24,
J.O., c.r. p. 688). Présente sur l'article 4 un amendement qui est
adopté [5 novembre] (A., t. I, p. 86; J.O., c.r., p. 739). Prend part à
la discussion du projet de loi portant fixation du tarif général des
douanes. Présente sur le n° 88 (Fruits et graines oléagineux d'ara-
chides) un amendement qui est renvoyé à la Commission [1er décem-
bre] (A., t. I, p. 336; J.O., c.r., p. 945). Fait une rectification au
procès-verbal. Développe sur le n° 88 un amendement qui est adopté
[3 décembre] (A., t. I, p. 340; J.O., c.r., p. 950). Présente et déve-
loppe sur le n° 197 (Succin), de concert avec plusieurs de ses collègues,
un amendement qui est rejeté [8 décembre] (A., t. I, p. 450; J.O., c.r.,
p. 1039, 1054) [11 décembre] (A., t. I, p. 526; J.O., c.r., p. 1114)
[12 décembre] (A., t. I, p. 559; J.O., c.r., p. 1129). Membre d'une

Commission (J.O., p. 5540; F. 13).

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WALLON. Inamovible. Est entendu dans la discussion du projet de
loi relatif au travail des enfants et des filles mineures dans les établis-
sements industriels [5 novembre] (A., t. I, p. 87; J.O., c.r., p. 740). —
Prend part à la discussion du projet de loi portant fixation du budget
des recettes et des dépenses de l'exercice 1892. Présente un amende-
ment sur le chapitre 16 du Ministère de l'Instruction publique et des
Beaux-Arts (École française de Rome). Le retire [7 janvier] (A.,
t. I, p. 853; J.O., c.r., p. 1374). Membre d'une Commission (J.O.,
.r., p. 6268; F. 40).

Avertissement.

Explication des abréviations.

Loi constitutionnelle relative à l'organisation du Sénat (24 février 1875)..

Loi constitutionnelle sur les rapports des pouvoirs publics (16 juillet 1875).

Loi constitutionnelle des 19-21 juin 1879 qui revise l'article 9 de la loi constitutionnelle du 25 février 1875.

Loi constitutionnelle des 13-14 août 1884 portant revision partiellc
des lois constitutionnelles..

Loi organique sur les élections des Sénateurs du 2 août 1875. . .
Loi du 9 décembre 1884 portant modification aux lois organiques
sur l'organisation du Sénat et les élections des Sénateurs..
Répartition des départements en trois séries.
Tableau du nombre de Sénateurs à élire par chaque département
et colonie...

Bureau provisoire.
Bureau définitif.

TABLE

Liste nominative des Sénateurs par ordre alphabétique (du 13 jan-
vier 1891 au 11 janvier 1892). .

Liste des Sénateurs inamovibles élus par l'Assemblée nationale.
Liste des Sénateurs inamovibles élus par le Sénat..

Liste générale des Sénateurs élus par les départements.

Liste des Sénateurs décédés. . .

Liste des Sénateurs inamovibles décédés.

Liste des départements désignés par le sort.

Liste des Sénateurs nommés par les départements.

Résumé des sessions ordinaire et extraordinaire de 1891. .

PARIS.

TABLE ANALYTIQUE des comptes rendus des séances, pour la
session ordinaire de 1891. . . .
TABLE ANALYTIQUE des comptes rendus des séances, pour la
session extraordinaire 1891. . .

IMPRIMERIE DU SÉNAT, PALAIS DU LUXEMBOURG,

P. MOUILLOT.