RÉSUMÉ DES SESSIONS ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE DE L'ANNÉE 1891. La session ordinaire de 1891, ouverte le 13 janvier, a été close le 18 juillet. La session extraordinaire, ouverte le 15 octobre, a été close le 11 janvier 1892. Par décrets du 17 mars 1890, un nouveau Cabinet a été constitué par M. le Président de la République, de la manière suivante : M. de FREYCINET, sénateur, Ministre de la Guerre, Président du Conseil; M. FALLIÈRES, sénateur, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice et des Cultes; M. RIBOT, député, Ministre des Affaires étrangères; M. BARBEY, sénateur, Ministre de la Marine; M. BOURGEOIS, député, Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts; M. YVES-GUYOT, député, Ministre des Travaux Publics; M. CONSTANS, sénateur, Ministre de l'Intérieur; M. DEVELLE, député, Ministre de l'Agriculture; M. ROUVIER, député, Ministre des Finances; M. JULES ROCHE, député, Ministre de l'Industrie, du Commerce et des Colonies. Par décret du 17 mars, M. ÉTIENNE, député, a été nommé Sous-Secrétaire d'État aux Colonies. Pendant l'année 1891, le Sénat a perdu seize de ses membres : MM. FOUCHER DE CAREIL [Seine-et-Marne], 10 janvier. GARRIGAT [Dordogne], 20 janvier. Baron LE GUAY [Maine-et-Loire], 25 janvier. MM. CORBON [Inamovible], 27 février. Général CAMPENON [Inamovible], 16 mars. De PRESSENSÉ [Inamovibie], 8 avril. AYME [Deux-Sèvres], 30 mai. FRÉRY [Belfort], 4 juin. Amiral de MONTAIGNAC [Inamovible], 9 juin. CABANES [Cantal], 19 juillet. Comte de LUR-SALUCES [Gironde], 8 août. TESTELIN [Inamovible], 21 août. MESTREAU [Charente-Inférieure), 19 septembre. MAZE [Seine-et-Oise], 25 octobre. DIDIER [Inamovible], 23 décembre. Par suite de ces décès, de nouvelles élections ont eu lieu et ont eu pour résultat les admissions comme sénateurs de : MM. BENAZET [Indre]. DURAND-SAVOYAT [Isère]. ALLEMAND [Haute-Loire]. GUINDEY [Eure]. TURGIS (Calvados]. BENOIST [Seine-et-Marne]. GADAUD [Dordogne]. MERLET [Maine-et-Loire]. GALTIER [Hérault]. GOBLET [Seine]. PAULIAC (Lot]. BRUNET [Indre!. Général JAPY [Belfort]. JOUFFRAULT [Deux-Sèvres]. De LA BERGE [Loire]. BADUEL (Cantal]. MONIS [Gironde]. MOINET [Charente-Inférieure]. AIX. Emprunt de 500.000 francs et imposition extraordinaire. V. loi Emprunt de 1.671.000 francs et imposition extraordinaire. V. loi 144. 53. ALAIS. Emprunt de 7.100 francs. V. loi 184. ALLÈGRE. Martinique. - Secrétaire de la 2o Commission des pétitions (J.O., p. 835; F. 14). Membre de Commissions (F. 13, 22, 37; J.O., p. 793, 1279, 2448). ALLEMAND. Haute-Loire. Rapport de M. Fousset sur son élection. Est admis comme sénateur [21 mars] (A., t. I, p. 270; J.O., c.r., p 225). Secrétaire de la 5o Commission des pétitions (J.O., p. 2499; F. 38). - Membre de Commissions (F. 37, 48; J.O., p. 2448, 3272). ALLIER. Ressources extraordinaires pour les dépenses d'intérêt départemental. V. loi 216. |