...chancelier est remonté au roi pour lui rendre compte des avis de la compagnie , et étant redescendu en sa place et couvert , a prononcé : Le roi séant en son lit de justice , de l'avis du duc d'Orléans et des autres princes du sang , pairs de France et officiers de la couronne...

...chancelier est remonté au roi pour lui rendre compte des avis de la compagnie, et étant redescendu en sa place et couvert , a prononcé : Le roi séant en son lit de justice , de l'avis du duc d'Orléans et des autres princes du sang, pairs de France et officiers de la couronne...

...conseillers de la cour; est remonté vers le roi, s'est agenouillé, descendu, remis à sa place, assis et couvert, a prononcé : » Le roi, séant en son lit de justice, a ordonné et ordonne »que l'édit qui vient d'être lu sera enregistré au greffe de son parnlement ; et que, sur le repli d'icelui,...

...la cour , est remonté vers le roi comme ci-dessus, redescendu, assis et couvert, a prononcé : tLe roi, séant en son lit de justice, a ordonné et ordonne que » l'édi t qui vient d'être lu sera enregistré au greffe de son parlemen t ; »et que sur le repli...

...et, revenu à son siége, il s'est assis et couvert. Il a prononcé la formule d'enregistrement : « Le Roi, séant en son lit de justice, a ordonné et ordonne, etc. » Le style de cette formule exclut toute idée d'une libre délibération ; on ne peut pas même...

...des conseillers du parlement, et puis il a fait la révérence au Roi, et s'étant remis en sa place a prononcé: « Le Roi séant en son lit de justice a ordonné et ordonne « que sur le repli de ses lettres de déclaration du mois « d'août sera mis : Lues, publiées et registrées,...

...des conseillers du parlement, et puis il a fait la révérence au Roy, et s'étant remis en sa pince a prononcé : « Le Roi séant en son lit de justice a ordonné « et ordonne que sur le repli de ses lettres de déclaration « du mois d'août sera mis : Lues, publiées et registrées,...

...ledit Seigneur, auquel a fait la révérence, et à là Dame Reine; remis en sa place a pronoucé. Le Roi séant en son lit de Justice a ordonné et ordonne, Que sur le repli de l'Edit des Duels il sera mis, qu'il a été lu et publié , ce requérant et consentant...

...conseillers de la cour; est remonté vers le roi, s'est -agenouillé; descendu, remis à sa place, assis et couvert, a prononcé : « Le roi , séant en son lit de justice , a ordonné et ordonne que la déclaration qui vient d'être lue sera enregistrée au greffe de son parlement, et que , sur le...

...des-sceaux ordonna que lecture serait faite des édits pour être purement et simplement enregistrés : « Le roi, séant en son lit de justice, a ordonné et ordonne que l'édit qui vient d'être lu sera enregistré au greffe de son parlement; et que, sur le repli d'icelui,...