 | Pierre B. Boucher - Admiralty - 1803 - 870 pages
...nom du capitaine, le nombre des officiers et matelots , la nation dont ils sont ; le lieu d'arrivée ou destination; la date et le numéro du manifeste...qui sera signé et déposé par les capitaines dans les vingt-quatre heures de l'arrivée et avant le départ, distinctement, et outre les déclarations... | |
 | France - Customs administration - 1803 - 576 pages
...nom du capitaine, le nombre des officiers et matelots, la nation dont ils sont ; le lieu d'arrivée ou destination ; la date et le numéro du manifeste...qui sera signé et déposé par les capitaines dans les vingt-quatre heures de l'arrivée et avant le départ, distinctement, et en outre les déclarations... | |
 | Magnier-Grandprez - Customs administration - 1806 - 660 pages
...nom du capitaine , le nombre des officiers et matelots, la nation dont ils sont; le lieu d'arrivée ou destination ; la date et le numéro du manifeste...qui sera signé et déposé par les capitaines dans les vingt-quatre heures de l'arrivée et avant le départ, distinctement ; et en outre les déclarations... | |
 | Claude Sebastien Bourguignon-Dumolard - 1811 - 650 pages
...nom du capitaine , le nombre des officiers et matelot», la nation dont ils sont, le lieu d'arrivée ou destination , la date et le numéro du manifeste...vingt-quatre heures de l'arrivée, et avant le départ , distinciement et outre les déclarations à faire par les consïgnalaires et parties intéressées... | |
 | Dujardin-Sailly - Customs administration - 1813 - 802 pages
...des officiers et matelots , la nation dont ils sont , le lieu d'arrivée ou destination , la date ou le numéro du manifeste général des cargaisons , qui sera signé et déposé par le capitaine dans les vingt- quatre heures de l'arrivée et avant le départ, distinctement ; et en... | |
 | France - 1813 - 618 pages
...des officiers et matelots , la nation dont ils sont , le lieu d'arrivée ou destination, la date ou le numéro du manifeste général des cargaisons , qui sera signé et déposé par le capitaine, dans les vingt-quatre heure.s de l'arrivée et avant le départ, distinctement; et en... | |
 | Ange Benjamin Marie du Mesnil - 1830 - 682 pages
...et matelots, la nation dont il.s sont, le lien d'arrivée ou destination, la date et le numéro do manifeste général des cargaisons, qui sera signé...distinctement et outre les déclarations à faire par les cosignataires et parties intéressées à la cargaison, pour acquitter les droits. (L. 37 vendémiaire... | |
 | Joseph-Marie baron de Gérando - Administrative law - 1830 - 1042 pages
...nom du capitaine, le nombre des officiers et matelots, la nation d'où ils sont, le lieu d'arrivée ou destination , la date et le numéro du manifeste général des cargaisons, qui est signé et déposé , par le capitaine , dans les vingt-quatrp heures de l'arrivée et avant le... | |
 | France - France - 1834 - 422 pages
...nom au capitaine , le nombre des officiers et matelots, la nation dont ils sont, le lieu d'arrivée ou destination , la date et le numéro du manifeste...distinctement , et outre les déclarations à faire par les cosignataires et partie intéressées à la cargaison, pour acquitter les droits. 3g. Les actes de... | |
 | A. Beaussant - Maritime law - 1840 - 1408 pages
...nom du capitaine, le nombre d.es ofliciers et matelots , la nation dont ils sont, le lieu d'arrivée ou destination , la date et le numéro du manifeste général des cargaisons , qui est signé et dépose par le capital ne dans les, vingt-quatre heures de l'arrivée et avant le départ... | |
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Le registre pour entrée et sortie des bâtiments contiendra la date d'arrivée ou départ, l'espèce!, le nom du bâtiment, le nom du capitaine, le nombre des officiers et matelots, la nation dont ils sont, le lieu d'arrivée ou destination , la date... 
