Recueil historique d'actes, négotiations, mémoires et traitez: Depuis la Paix d'Utrecht jusqu'au second Congrès de Cambray inclusivement, Volume 2 |
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Les premiers vaisseaux que quelques negocians d'Anvers envoyerent aux Indes orientales en revinrent richement chargez , ce succès enhardit quelques autres , & le succès toûjours égal disposa favorablement les Ministres , en sorte qu'ils ...
Les premiers vaisseaux que quelques negocians d'Anvers envoyerent aux Indes orientales en revinrent richement chargez , ce succès enhardit quelques autres , & le succès toûjours égal disposa favorablement les Ministres , en sorte qu'ils ...
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... autres Edifices & Fortererses , qui lui apartiendront . ... condition ou qualité qu'ils puiflent être , par voye de Souscrip . tion , achat d'A & tions , & à tout autre titre , fans déroger à leur Noblesse , rang , & privileges .
... autres Edifices & Fortererses , qui lui apartiendront . ... condition ou qualité qu'ils puiflent être , par voye de Souscrip . tion , achat d'A & tions , & à tout autre titre , fans déroger à leur Noblesse , rang , & privileges .
Page 9
Pourront pareillement entrer en ladite Compagnie , soit par Soufcription , achat d'A & tions , & à tout autre titre , tous les Etrangers & Sujèrs de quelque qualité qu'ils puissent être & de quelque Prince ou Etat que ce soit .
Pourront pareillement entrer en ladite Compagnie , soit par Soufcription , achat d'A & tions , & à tout autre titre , tous les Etrangers & Sujèrs de quelque qualité qu'ils puissent être & de quelque Prince ou Etat que ce soit .
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Il ne sera pas permis à la Compagnie d'employer pour le Voyage des Indes d'autres Vaisseaux que ceux qui lui apartiendront en propre , & dont les Gens de l'équipage , tant Officiers , Soldats que Matelots seront à ses ordres , gages ...
Il ne sera pas permis à la Compagnie d'employer pour le Voyage des Indes d'autres Vaisseaux que ceux qui lui apartiendront en propre , & dont les Gens de l'équipage , tant Officiers , Soldats que Matelots seront à ses ordres , gages ...
Page 14
qu'ils les auront venduës , ou cedées à d'autres en ajoutant les dates de tels transports , sans que le Contract , qu'ils auront fait avec d'autres pour les aliener , ni la délivrance réelle & effective de leurs titres , pourront ...
qu'ils les auront venduës , ou cedées à d'autres en ajoutant les dates de tels transports , sans que le Contract , qu'ils auront fait avec d'autres pour les aliener , ni la délivrance réelle & effective de leurs titres , pourront ...
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accordé affaires Alliance Alliez Article atque auront auſſi avoit Belgii bonne Britannique C'eſt choſes Commerce Compagnie Comte contractantes contraire Corps côté Cour d'autre d'Eſpagne déclarer Directeurs doit donner effet eſt établi Etats etiam étoit fans fera five fondée font ftipulé garantie Généraux Guerre Hautes Puiſſances Imperiale & Catholique Indes inter intérêts Juge jure l'Empereur l'Empire l'Europe l'un Lettres liberté lieu mains Majefté Majeſté Imperiale maniere mari Memoire ment merces mille modo n'eſt Nations Navi Navigation obligez omnia Orientales Pacis Païs Païs-Bas Paix particulier permis Ports pourront pouvoir préſent Princes propres Provinces publique quæ quam quod raport Regis Regni Republique rien Rois Royaumes s'il Sacra ſans Seigneurs ſelon ſera ſeront ſes ſeulement ſoit ſon ſont ſous ſujet Sujets ſur tamen tems Terre tion Traité trouve Vienne
Bibliographic information
| Title | Recueil historique d'actes, négotiations, mémoires et traitez: Depuis la Paix d'Utrecht jusqu'au second Congrès de Cambray inclusivement, Volume 2 Recueil historique d'actes, négotiations, mémoires et traitez: Depuis la Paix d'Utrecht jusqu'au second Congrès de Cambray inclusivement, Jean Rousset de Missy |
| Author | Jean Rousset de Missy |
| Publisher | H. Scheurleer, 1728 |
| Original from | Austrian National Library |
| Digitized | 6 Feb 2015 |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |