Recueil historique d'actes, négotiations, mémoires et traitez: Depuis la Paix d'Utrecht jusqu'au second Congrès de Cambray inclusivement, Volume 2H. Scheurleer, 1728 - Europe |
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... autres , & le fuccès toûjours égal difpofa favorablement les Miniftres , en forte qu'ils n'objectèrent des difficultez au ... autre par intérêt . Ceux qui font un peu au fait des affaires n'ignorent pas que tout ce que le Prince Eugene ...
... autres , & le fuccès toûjours égal difpofa favorablement les Miniftres , en forte qu'ils n'objectèrent des difficultez au ... autre par intérêt . Ceux qui font un peu au fait des affaires n'ignorent pas que tout ce que le Prince Eugene ...
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... autres Edifices & Forteref- fes , qui lui apartiendront . VI . Pourront s'interefler dans cette Com- pagnie tous les Corps ... autre titre , fans déroger à leur Nobleffe , rang , & privi leges . VII . * Dans l'octroi , la planche de eet ...
... autres Edifices & Forteref- fes , qui lui apartiendront . VI . Pourront s'interefler dans cette Com- pagnie tous les Corps ... autre titre , fans déroger à leur Nobleffe , rang , & privi leges . VII . * Dans l'octroi , la planche de eet ...
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... autre titre , tous les Etrangers & Sujèts de quelque qualité qu'ils puiffent être & de quelque Prince ou Etat que ce ... autres , fans diftin & tion de Sujets ou d'Etrangers . IX . Tous ceux , qui auront obtenu de Nous ci - après lettres ...
... autre titre , tous les Etrangers & Sujèts de quelque qualité qu'ils puiffent être & de quelque Prince ou Etat que ce ... autres , fans diftin & tion de Sujets ou d'Etrangers . IX . Tous ceux , qui auront obtenu de Nous ci - après lettres ...
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... de l'autre , à qui Nous ordonnons de le permettre fans remife , & fans que pour cette permiffion ils puiffent pretendre ... d'autres Vaiffeaux que ceux qui lui apartien- dront en propre , & dont les Gens de l'équi- page , tant Officiers ...
... de l'autre , à qui Nous ordonnons de le permettre fans remife , & fans que pour cette permiffion ils puiffent pretendre ... d'autres Vaiffeaux que ceux qui lui apartien- dront en propre , & dont les Gens de l'équi- page , tant Officiers ...
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... d'autres pour les aliener , ni la délivrance réel- le & effective de leurs titres , pourront fuffire pour ... autre titre valable , & en pour- ront difpofer comme bon leur femblera . XXI . Les foufcriptions pour le fond de . cette ...
... d'autres pour les aliener , ni la délivrance réel- le & effective de leurs titres , pourront fuffire pour ... autre titre valable , & en pour- ront difpofer comme bon leur femblera . XXI . Les foufcriptions pour le fond de . cette ...
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ainfi Alliance Article atque auffi avoit Belgii Britannique c'eft Cæfarea Cæfareæ cafu Catholica caufe Celfa chofes Commerce Compagnie d'Oftende confervation Conftitutions Cour de Vienne d'Espagne effe Electeurs Etats de l'Empire Etats Généraux etiam étoit fans felon feront feulement figné five Foederati fœdus foient foit font fous ftipulé fuam fufdits fuis fuivant fujet funt fûreté Grande-Bretagne Guerre Habitans Hanovre Hautes Puiffances Hifpaniarum Imperia Imperiale & Catholique Imperii Indes Orientales Indias inter ipfa l'Empereur lefdits lefquels Loix Magne Britanniæ Majeftatis Majefté Imperiale Majeftez Britannique maniere Memoire menfis ment merces Miniftre modo n'eft Navi navibus Navigation omni Ottomannici Pacis Païs-Bas Paix perfonne poffeffion poft pourroient pourroit préfent Princes Provinces-Unies Pruffe Pruffienne puiffe quæ quam quibus quod raifon raport Regia Republique Ripperda Rois Subditi Sujets tamen tempore tems tion Traité d'Hanovre Traité d'Oliva Traité de Vienne utriufque verò Weftphalie