Recueil historique d'actes, négotiations, mémoires et traitez: Depuis la Paix d'Utrecht jusqu'au second Congrès de Cambray inclusivement, Volume 2H. Scheurleer, 1728 - Europe |
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... Côtes d'Afrique tant en déça , qu'au - delà du Cap de Bonne Efpe- rance , dans tous les Ports , Havres , Lieux , & Rivieres , où les autres Nations trafiquent librement , en obfervant les maximes , & coû- tumes reçues & aprouvés par le ...
... Côtes d'Afrique tant en déça , qu'au - delà du Cap de Bonne Efpe- rance , dans tous les Ports , Havres , Lieux , & Rivieres , où les autres Nations trafiquent librement , en obfervant les maximes , & coû- tumes reçues & aprouvés par le ...
Page 8
... autre titre , fans déroger à leur Nobleffe , rang , & privi leges . VII . * Dans l'octroi , la planche de eet Ecussion est à côté de cet Ar- ticle . VII . Pourront les Tureurs y intereffer les Mineurs , 8 Recueil Hiftorique d'Actes ,
... autre titre , fans déroger à leur Nobleffe , rang , & privi leges . VII . * Dans l'octroi , la planche de eet Ecussion est à côté de cet Ar- ticle . VII . Pourront les Tureurs y intereffer les Mineurs , 8 Recueil Hiftorique d'Actes ,
Page 37
... Côtes , ou en d'autres lieux , ou ils pourront avoir une poffeffion & commerce privatif ; ne voulant pas qu'ils y foient trou- blez , ou inquitez de la part de la Compa- gnie , avec cette reserve toutefois que fi la Société courroit ...
... Côtes , ou en d'autres lieux , ou ils pourront avoir une poffeffion & commerce privatif ; ne voulant pas qu'ils y foient trou- blez , ou inquitez de la part de la Compa- gnie , avec cette reserve toutefois que fi la Société courroit ...
Page 79
... côté , fur l'ample permiffion accordée par les Octrois à la Compagnie d'Oftende , avec la maniére dont l'Empeur s'eft expliqué touchant la liberté prétendue , & de l'autre , fur la vaste étendue des Indes d'Efpagne , pour être convaincu ...
... côté , fur l'ample permiffion accordée par les Octrois à la Compagnie d'Oftende , avec la maniére dont l'Empeur s'eft expliqué touchant la liberté prétendue , & de l'autre , fur la vaste étendue des Indes d'Efpagne , pour être convaincu ...
Page 80
... Côtes d'Afie , Afrique & Amerique refpectivement , que lef- dits Seigneurs Roi & Etats respectivement tiennent & poffedent , en ce compris fpeciale- ment les lieux & places que les Portugais de- puis l'An . 1641. ont pris & occupé fur ...
... Côtes d'Afie , Afrique & Amerique refpectivement , que lef- dits Seigneurs Roi & Etats respectivement tiennent & poffedent , en ce compris fpeciale- ment les lieux & places que les Portugais de- puis l'An . 1641. ont pris & occupé fur ...
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Common terms and phrases
ainfi Alliance Article atque auffi avoit Belgii Britannique c'eft Cæfarea Cæfareæ cafu Catholica caufe Celfa chofes Commerce Compagnie d'Oftende confervation Conftitutions Cour de Vienne d'Espagne effe Electeurs Etats de l'Empire Etats Généraux etiam étoit fans felon feront feulement figné five Foederati fœdus foient foit font fous ftipulé fuam fufdits fuis fuivant fujet funt fûreté Grande-Bretagne Guerre Habitans Hanovre Hautes Puiffances Hifpaniarum Imperia Imperiale & Catholique Imperii Indes Orientales Indias inter ipfa l'Empereur lefdits lefquels Loix Magne Britanniæ Majeftatis Majefté Imperiale Majeftez Britannique maniere Memoire menfis ment merces Miniftre modo n'eft Navi navibus Navigation omni Ottomannici Pacis Païs-Bas Paix perfonne poffeffion poft pourroient pourroit préfent Princes Provinces-Unies Pruffe Pruffienne puiffe quæ quam quibus quod raifon raport Regia Republique Ripperda Rois Subditi Sujets tamen tempore tems tion Traité d'Hanovre Traité d'Oliva Traité de Vienne utriufque verò Weftphalie