Recueil historique d'actes, négotiations, mémoires et traitez: Depuis la Paix d'Utrecht jusqu'au second Congrès de Cambray inclusivement, Volume 2 |
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1 comment les Puissances , dont on prevoyoit ou craignoit les oppositions , prendroient cette nouvelle navigation . Cette entreprise réuffit . Les premiers vaisseaux que quelques negocians d'Anvers envoyerent aux Indes orientales en ...
1 comment les Puissances , dont on prevoyoit ou craignoit les oppositions , prendroient cette nouvelle navigation . Cette entreprise réuffit . Les premiers vaisseaux que quelques negocians d'Anvers envoyerent aux Indes orientales en ...
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... nommément de ceux de nos Païs - Bas , & confiderant qu'il feroit bien difficile de parvenir à ces deux buts fi importants sans le rétablislement du Commerce & de la Navigation , d'ou depend non seulement le bonheur de nos Sujets ...
... nommément de ceux de nos Païs - Bas , & confiderant qu'il feroit bien difficile de parvenir à ces deux buts fi importants sans le rétablislement du Commerce & de la Navigation , d'ou depend non seulement le bonheur de nos Sujets ...
Page 6
Nous défendons très - expreflement à toutes autres personnes pos Sujets aux PaïsBas , de faire directement ni indirectement ladite Navigation , ou Commerce , de quelque manière que ce puisse être pendant ledit terme de trente années ...
Nous défendons très - expreflement à toutes autres personnes pos Sujets aux PaïsBas , de faire directement ni indirectement ladite Navigation , ou Commerce , de quelque manière que ce puisse être pendant ledit terme de trente années ...
Page 19
Nous accordons à ladite Affem blée génerale des principaux Interellez l'auto . tité de faire tels Reglemens , & Ordonnances , qu'Elle jugera convenir pour la bonne direction de la Navigation & du Commerce de la Compagnie tant aux Païs ...
Nous accordons à ladite Affem blée génerale des principaux Interellez l'auto . tité de faire tels Reglemens , & Ordonnances , qu'Elle jugera convenir pour la bonne direction de la Navigation & du Commerce de la Compagnie tant aux Païs ...
Page 33
qu'Elle d'embarquer de l'Artillerie , & autres attirails de Guerre , dont Elle aura besoin pour sa Navigation & la sûreté de son Commerce , comme aufli toutes sortes de Marchandises , quoiqu'elles soient de contrebande , & de plus l'Or ...
qu'Elle d'embarquer de l'Artillerie , & autres attirails de Guerre , dont Elle aura besoin pour sa Navigation & la sûreté de son Commerce , comme aufli toutes sortes de Marchandises , quoiqu'elles soient de contrebande , & de plus l'Or ...
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accordé affaires Alliance Alliez Article atque auront auſſi avoit Belgii bonne Britannique C'eſt choſes Commerce Compagnie Comte contractantes contraire Corps côté Cour d'autre d'Eſpagne déclarer Directeurs doit donner effet eſt établi Etats etiam étoit fans fera five fondée font ftipulé garantie Généraux Guerre Hautes Puiſſances Imperiale & Catholique Indes inter intérêts Juge jure l'Empereur l'Empire l'Europe l'un Lettres liberté lieu mains Majefté Majeſté Imperiale maniere mari Memoire ment merces mille modo n'eſt Nations Navi Navigation obligez omnia Orientales Pacis Païs Païs-Bas Paix particulier permis Ports pourront pouvoir préſent Princes propres Provinces publique quæ quam quod raport Regis Regni Republique rien Rois Royaumes s'il Sacra ſans Seigneurs ſelon ſera ſeront ſes ſeulement ſoit ſon ſont ſous ſujet Sujets ſur tamen tems Terre tion Traité trouve Vienne