Recueil historique d'actes, négotiations, mémoires et traitez: Depuis la Paix d'Utrecht jusqu'au second Congrès de Cambray inclusivement, Volume 2 |
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Cette maladie épidemique fortit de la Cour de France & du cerveau du fameux Jean Law que l'on vit jouer pendant quelques mois un grand rôle sur le Theatre de l'Europe . La derniere Guerre que la France avoit foutenuë seule contre toute ...
Cette maladie épidemique fortit de la Cour de France & du cerveau du fameux Jean Law que l'on vit jouer pendant quelques mois un grand rôle sur le Theatre de l'Europe . La derniere Guerre que la France avoit foutenuë seule contre toute ...
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... ses Ministres infifterent avec tant de succes au Traité de Passarowitz , sur l'Article du Commerce , qu'ils obtinrent de la Porte des avantages à cet égard qu'aus cune Puillance de l'Eorope u'avoit encore pu obtenir de cette Cour .
... ses Ministres infifterent avec tant de succes au Traité de Passarowitz , sur l'Article du Commerce , qu'ils obtinrent de la Porte des avantages à cet égard qu'aus cune Puillance de l'Eorope u'avoit encore pu obtenir de cette Cour .
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... qui peuvent se rencontrer dans des voyages de li long cours : A ces Çauses , de notre propre science , pleine puitlance ; & de l'Autorité Nous apartenante par le droit de Souveraineté , par celui de la Nature & des Gens A 3 1 1 Gens ...
... qui peuvent se rencontrer dans des voyages de li long cours : A ces Çauses , de notre propre science , pleine puitlance ; & de l'Autorité Nous apartenante par le droit de Souveraineté , par celui de la Nature & des Gens A 3 1 1 Gens ...
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... que les Cominandants & Çapitaines de nos Vaisseaux , pour la discipline de l'Equipage & des Soldats , afin déviter les feditions , & foulevemens , qui peuvent ement arriver dans les voyages de long Cours . - LXXXI .
... que les Cominandants & Çapitaines de nos Vaisseaux , pour la discipline de l'Equipage & des Soldats , afin déviter les feditions , & foulevemens , qui peuvent ement arriver dans les voyages de long Cours . - LXXXI .
Page 35
... sauf que pendant le cours de la présente Adminiftration générale de nosdits Droits , ils ne seront aquitez qu'à raison de quatre pour cent dudit prix , soit que les Marchandises se corr soinment dans lesdits Païs , ou hors du Pais ...
... sauf que pendant le cours de la présente Adminiftration générale de nosdits Droits , ils ne seront aquitez qu'à raison de quatre pour cent dudit prix , soit que les Marchandises se corr soinment dans lesdits Païs , ou hors du Pais ...
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accordé affaires Alliance Alliez Article atque auront auſſi avoit Belgii bonne Britannique C'eſt choſes Commerce Compagnie Comte contractantes contraire Corps côté Cour d'autre d'Eſpagne déclarer Directeurs doit donner effet eſt établi Etats etiam étoit fans fera five fondée font ftipulé garantie Généraux Guerre Hautes Puiſſances Imperiale & Catholique Indes inter intérêts Juge jure l'Empereur l'Empire l'Europe l'un Lettres liberté lieu mains Majefté Majeſté Imperiale maniere mari Memoire ment merces mille modo n'eſt Nations Navi Navigation obligez omnia Orientales Pacis Païs Païs-Bas Paix particulier permis Ports pourront pouvoir préſent Princes propres Provinces publique quæ quam quod raport Regis Regni Republique rien Rois Royaumes s'il Sacra ſans Seigneurs ſelon ſera ſeront ſes ſeulement ſoit ſon ſont ſous ſujet Sujets ſur tamen tems Terre tion Traité trouve Vienne