Recueil historique d'actes, négotiations, mémoires et traitez: Depuis la Paix d'Utrecht jusqu'au second Congrès de Cambray inclusivement, Volume 2H. Scheurleer, 1728 - Europe |
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Page 17
... & Defcendans en ligne directe , deux Freres , Oncle & Neveu , en degré de parenté ou d'Alliance , ne pour- Tome II . B ront ront être enfemble Directeurs de la Compa- gnie , non Négociations , Mémoires & Traitez . 17.
... & Defcendans en ligne directe , deux Freres , Oncle & Neveu , en degré de parenté ou d'Alliance , ne pour- Tome II . B ront ront être enfemble Directeurs de la Compa- gnie , non Négociations , Mémoires & Traitez . 17.
Page 25
... alliance . LVII . Ceux qui feront commis à l'audition des comptes de la part des principaux Interef- fez , enfuite du ferment par eux prêté confor- mement au formulaire à faire par l'Assemblée génerale , procederont à l'audition des ...
... alliance . LVII . Ceux qui feront commis à l'audition des comptes de la part des principaux Interef- fez , enfuite du ferment par eux prêté confor- mement au formulaire à faire par l'Assemblée génerale , procederont à l'audition des ...
Page 80
... alliance ; & un chacun , favoir , les futdits Seigneurs Roi & Etats refpectivement demeureront en poffeffion & jouiront de telles Seigneuries , Villes , Chateaux , Fortereffes , Commerce & Païs ès Indes Orientales & Occidentales , comme ...
... alliance ; & un chacun , favoir , les futdits Seigneurs Roi & Etats refpectivement demeureront en poffeffion & jouiront de telles Seigneuries , Villes , Chateaux , Fortereffes , Commerce & Païs ès Indes Orientales & Occidentales , comme ...
Page 88
... Alliance ont été préjudiciables au Prin❤ ce Souverain , & aux Habitans des Provinces Belgiques , & que bien loin d'avoir recouvré les fufdites Places conquifes par la Couronne de France depuis la Paix des Pirenées , ils ont eu le ...
... Alliance ont été préjudiciables au Prin❤ ce Souverain , & aux Habitans des Provinces Belgiques , & que bien loin d'avoir recouvré les fufdites Places conquifes par la Couronne de France depuis la Paix des Pirenées , ils ont eu le ...
Page 104
... Alliance conclu à la Haye le 7. Septembre 1702. entre l'Empereur , le Roi de la Grande Bretagne , & lefdits Sei- gneurs Etats Généraux des Provinces - Unies , ils entreprirent ,, pour reprendre les Provin- ,, ces du Païs - Bas Efpagnol ...
... Alliance conclu à la Haye le 7. Septembre 1702. entre l'Empereur , le Roi de la Grande Bretagne , & lefdits Sei- gneurs Etats Généraux des Provinces - Unies , ils entreprirent ,, pour reprendre les Provin- ,, ces du Païs - Bas Efpagnol ...
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Common terms and phrases
ainfi Alliance Article atque auffi avoit Belgii Britannique c'eft Cæfarea Cæfareæ cafu Catholica caufe Celfa chofes Commerce Compagnie d'Oftende confervation Conftitutions Cour de Vienne d'Espagne effe Electeurs Etats de l'Empire Etats Généraux etiam étoit fans felon feront feulement figné five Foederati fœdus foient foit font fous ftipulé fuam fufdits fuis fuivant fujet funt fûreté Grande-Bretagne Guerre Habitans Hanovre Hautes Puiffances Hifpaniarum Imperia Imperiale & Catholique Imperii Indes Orientales Indias inter ipfa l'Empereur lefdits lefquels Loix Magne Britanniæ Majeftatis Majefté Imperiale Majeftez Britannique maniere Memoire menfis ment merces Miniftre modo n'eft Navi navibus Navigation omni Ottomannici Pacis Païs-Bas Paix perfonne poffeffion poft pourroient pourroit préfent Princes Provinces-Unies Pruffe Pruffienne puiffe quæ quam quibus quod raifon raport Regia Republique Ripperda Rois Subditi Sujets tamen tempore tems tion Traité d'Hanovre Traité d'Oliva Traité de Vienne utriufque verò Weftphalie