Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève:.: ...et de plusieurs autres actes servant á la connaissance des relations étrangères des puissances...de l'Europe...despuis 1808 jusqu'à présent...Georg Friedrich Martens Dieterich, 1829 - Europe |
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... deux volumes , surtout comme les tables qui se trouvent à la suite du volume publié par Mr. le Baron Charles de Martens sont peu exactes . Le onzième tome ( le septième du nouveau recueil ) qui comprendra les années de 1827 et de 1828 ...
... deux volumes , surtout comme les tables qui se trouvent à la suite du volume publié par Mr. le Baron Charles de Martens sont peu exactes . Le onzième tome ( le septième du nouveau recueil ) qui comprendra les années de 1827 et de 1828 ...
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... deux Siciles et le royaume de Wurtemberg , datée de Stouttgart du 6 Novembre 1818 . ( Copie . ) Sa Majesté le roi du royaume des deux Siciles ayant déclaré par un décret donné à Naples le 12 Août 1818 1. que le droit d'aubaine ne seroit ...
... deux Siciles et le royaume de Wurtemberg , datée de Stouttgart du 6 Novembre 1818 . ( Copie . ) Sa Majesté le roi du royaume des deux Siciles ayant déclaré par un décret donné à Naples le 12 Août 1818 1. que le droit d'aubaine ne seroit ...
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... deux Siciles ; 3. que les étrangers , en faveur desquels le droit d'aubaine ne seroit plus exercé , pourroient recueillir librement les successions qui pourroient être ouvertes pour eux dans l'étendue du royaume des deux Siciles ; Et Sa ...
... deux Siciles ; 3. que les étrangers , en faveur desquels le droit d'aubaine ne seroit plus exercé , pourroient recueillir librement les successions qui pourroient être ouvertes pour eux dans l'étendue du royaume des deux Siciles ; Et Sa ...
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... deux Siciles , de la même manière , qu'elles seront observées dans le royaume des deux Siciles à l'égard des sujets Wurtembergeois . En foi de quoi cet acte a été signé par le sous- signé et muni du cachet de ses armes . Fait à ...
... deux Siciles , de la même manière , qu'elles seront observées dans le royaume des deux Siciles à l'égard des sujets Wurtembergeois . En foi de quoi cet acte a été signé par le sous- signé et muni du cachet de ses armes . Fait à ...
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... pas réunies . Les fonds de celles dont le revenu est moindre ou seront réunis à d'autres abbayes ecclé- siastiques jusqu'à la concurrence de la somme indi- quée de 500 ducats , ou il en sera disposé 44 Concordat entre les Deux Siciles.
... pas réunies . Les fonds de celles dont le revenu est moindre ou seront réunis à d'autres abbayes ecclé- siastiques jusqu'à la concurrence de la somme indi- quée de 500 ducats , ou il en sera disposé 44 Concordat entre les Deux Siciles.
Common terms and phrases
5ten Juni Acten Algiers Août articles Auslieferung Avril Bavière Behörden beide Regierungen Bestimmungen Britannic Capitalien Cartel Cassenbillets Commission conclue Convention Convention avec d'émigration dafs daſs Déc Déclaration conc Décret du roi Deserteur deutschen Bunde Deux-Siciles relatif droit de détraction Erklärung die Freizügigkeit états Etats-Unis été Févr Fonds gabelle gegenseitig Gerichte Gesetzsammlung Groschen Guastalla Guayaquil Herzoglich Herzogthume Sachsen hohen contrahirenden Hundert ingleichen James Monroe Janv Joachim Murat Juill Juin Kasse Königlich Sächsischen Königlich Sächsischen Regierung Königreiche Sachsen l'abolition du droit l'extradition réciproque Landestheils lich Majestät Majesté Mars Militair Militairpflichtigen ministre Parma Piacenza Plauen Preufsen Preussischen province Prusse réciproque des déserteurs réciproque des vagabonds relatif à l'abolition requirirenden Requisition roi des Deux-Siciles royaume des Deux Saxe royale schen sera seront Siciles signé soll Souverains Staaten Stiftungen sujets Tausend Thaler thalerorum Theile Thlr Traité treaty Uebereinkunft United States Unterthanen Verbrecher Vermögen vessels Zeitz Zinsen