Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève:.: ...et de plusieurs autres actes servant á la connaissance des relations étrangères des puissances...de l'Europe...despuis 1808 jusqu'à présent...Georg Friedrich Martens Dieterich, 1829 - Europe |
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... Siciles et le royaume de Wurtemberg , datée de Stouttgart du 6 Novembre 1818 . ( Copie . ) Sa Majesté le roi du royaume des deux Siciles ayant déclaré par un décret donné à Naples le 12 Août 1818 1. que le droit d'aubaine ne seroit plus ...
... Siciles et le royaume de Wurtemberg , datée de Stouttgart du 6 Novembre 1818 . ( Copie . ) Sa Majesté le roi du royaume des deux Siciles ayant déclaré par un décret donné à Naples le 12 Août 1818 1. que le droit d'aubaine ne seroit plus ...
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... Siciles ; Et Sa Majesté le roi du royaume des deux Sici- les , ayant desiré d'étendre les effets de ce décret , en ... Siciles son désir de satisfaire à tout ce qui peut lui être agréable , de même que pour contribuer à faciliter les ...
... Siciles ; Et Sa Majesté le roi du royaume des deux Sici- les , ayant desiré d'étendre les effets de ce décret , en ... Siciles son désir de satisfaire à tout ce qui peut lui être agréable , de même que pour contribuer à faciliter les ...
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... Siciles , de la même manière , qu'elles seront observées dans le royaume des deux Siciles à l'égard des sujets Wurtembergeois . En foi de quoi cet acte a été signé par le sous- signé et muni du cachet de ses armes . Fait à Stouttgart ce ...
... Siciles , de la même manière , qu'elles seront observées dans le royaume des deux Siciles à l'égard des sujets Wurtembergeois . En foi de quoi cet acte a été signé par le sous- signé et muni du cachet de ses armes . Fait à Stouttgart ce ...
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... Siciles , et elle y sera toujours conservée avec les droits , et les prérogatives qui lui appartiennent , d'après les dispositions de la providence et la sanction des canons . ART . II . En conformité de l'article précédent , l ...
... Siciles , et elle y sera toujours conservée avec les droits , et les prérogatives qui lui appartiennent , d'après les dispositions de la providence et la sanction des canons . ART . II . En conformité de l'article précédent , l ...
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... l'année par le Saint - Siège , et dans les six derniers par les évêques . La première dignité sera toujours à la collation libre du Saint- Siège . , a ART . XI . S. S. accorde aux évêques 46 Concordat entre les Deux Siciles.
... l'année par le Saint - Siège , et dans les six derniers par les évêques . La première dignité sera toujours à la collation libre du Saint- Siège . , a ART . XI . S. S. accorde aux évêques 46 Concordat entre les Deux Siciles.
Common terms and phrases
5ten Juni Acten Algiers Août articles Auslieferung Avril Bavière Behörden beide Regierungen Bestimmungen Britannic Capitalien Cartel Cassenbillets Commission conclue Convention Convention avec d'émigration dafs daſs Déc Déclaration conc Décret du roi Deserteur deutschen Bunde Deux-Siciles relatif droit de détraction Erklärung die Freizügigkeit états Etats-Unis été Févr Fonds gabelle gegenseitig Gerichte Gesetzsammlung Groschen Guastalla Guayaquil Herzoglich Herzogthume Sachsen hohen contrahirenden Hundert ingleichen James Monroe Janv Joachim Murat Juill Juin Kasse Königlich Sächsischen Königlich Sächsischen Regierung Königreiche Sachsen l'abolition du droit l'extradition réciproque Landestheils lich Majestät Majesté Mars Militair Militairpflichtigen ministre Parma Piacenza Plauen Preufsen Preussischen province Prusse réciproque des déserteurs réciproque des vagabonds relatif à l'abolition requirirenden Requisition roi des Deux-Siciles royaume des Deux Saxe royale schen sera seront Siciles signé soll Souverains Staaten Stiftungen sujets Tausend Thaler thalerorum Theile Thlr Traité treaty Uebereinkunft United States Unterthanen Verbrecher Vermögen vessels Zeitz Zinsen