Procès-verbal de l'Assemblée nationale |
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... présente à l'idée d'un Fran- çais les affections les plus chères à son cœur . >> Si les Invalides de la Marine , affoiblis par l'âge et les infirmités , ou privés d'une partie de leurs Membres , ne peuvent plus être comp- tés au nombre ...
... présente à l'idée d'un Fran- çais les affections les plus chères à son cœur . >> Si les Invalides de la Marine , affoiblis par l'âge et les infirmités , ou privés d'une partie de leurs Membres , ne peuvent plus être comp- tés au nombre ...
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... présente l'exemple d'un père de famille de quatre enfans . L'article de le Blanc fournit l'exemple d'un célibataire , & enfin celui de Legris fournit l'exemple d'un père de sept enfans ; il peut s'affimiler fous ce rapport à celui de ...
... présente l'exemple d'un père de famille de quatre enfans . L'article de le Blanc fournit l'exemple d'un célibataire , & enfin celui de Legris fournit l'exemple d'un père de sept enfans ; il peut s'affimiler fous ce rapport à celui de ...
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... présente adresse , cette adhé- sion est un favorable augure qu'ils ne tarderont pas à jouir d'une Constitution ... présenté à l'As- semblée Nationale par le sieur Vieilh de Varennes pour réclamer la récompense due aux services qu ...
... présente adresse , cette adhé- sion est un favorable augure qu'ils ne tarderont pas à jouir d'une Constitution ... présenté à l'As- semblée Nationale par le sieur Vieilh de Varennes pour réclamer la récompense due aux services qu ...
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adopté Adresse afpirans ainſi article auront auſſi avoient avoit baſe c'eſt ci-devant citoyens civile du Clergé claſſe Clermontois comédiens commerce compagnie du Sénégal conféquent Conſeil conſtitution contribution mobiliaire corps cote d'habitation Curé déclaration demandé Départemens Département dépenſes dépoſitions deſdits Directoires District doit Domaines Nationaux Duchés de Lorraine eſt étoit faculté fans fera feront fol pour livre foncière font Gendarmerie Nationale grade jugement Jurés juſqu'à juſte l'article L'ASSEMBLÉE NATIONALE l'eſprit l'état Lieutenans loyer Maréchauffée marine militaire Membre du Comité ment Meſſieurs Ministre mise aux voix n'eſt nation navigation néceſſaire officiers municipaux ordonné peuple pourront premier préſente Président Prince de Condé Procès-verbal projet de Décret propriété public raiſon rapport reconnoissances religion rente revenus ſans Séance ſeconde Sénégal ſera ſervice ſes ſeul ſeule ſeulement sieur ſomme ſon ſont ſous ſuivant ſur talens taxe témoins tion tionale titre Traité des Pyrénées Tribunal vaiſſeaux ככ