Procès-verbal de l'Assemblée nationale |
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marine τε principes , le comité de la marine a suivi son exemple . Il a cherché d'abord quelle seroit la meilleure composition d'une marine militaire ; il en a tracé le plan sans égard à son état actuel , et abstraction faite des ...
marine τε principes , le comité de la marine a suivi son exemple . Il a cherché d'abord quelle seroit la meilleure composition d'une marine militaire ; il en a tracé le plan sans égard à son état actuel , et abstraction faite des ...
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... marine militaire entrent en concurrence avec les agens de la marine com- merçante ; qu'à raison même de l'apprentissage pénible auquel il convient de les assujétir , des sa- crifices que l'on exigera d'eux , de l'utilité de leurs ...
... marine militaire entrent en concurrence avec les agens de la marine com- merçante ; qu'à raison même de l'apprentissage pénible auquel il convient de les assujétir , des sa- crifices que l'on exigera d'eux , de l'utilité de leurs ...
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... marine , ceux que je vais avoir l'honneur de vous lire . Il vous fera facile ... militaire peut & doit obtenir , deviennent les propriétés de tous les ... militaire , comme le paroîtroit un charpentier de vaif feau , qui feroit ...
... marine , ceux que je vais avoir l'honneur de vous lire . Il vous fera facile ... militaire peut & doit obtenir , deviennent les propriétés de tous les ... militaire , comme le paroîtroit un charpentier de vaif feau , qui feroit ...
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adopté Adresse afpirans ainſi article auront auſſi avoient avoit baſe c'eſt ci-devant citoyens civile du Clergé claſſe Clermontois comédiens commerce compagnie du Sénégal conféquent Conſeil conſtitution contribution mobiliaire corps cote d'habitation Curé déclaration demandé Départemens Département dépenſes dépoſitions deſdits Directoires District doit Domaines Nationaux Duchés de Lorraine eſt étoit faculté fans fera feront fol pour livre foncière font Gendarmerie Nationale grade jugement Jurés juſqu'à juſte l'article L'ASSEMBLÉE NATIONALE l'eſprit l'état Lieutenans loyer Maréchauffée marine militaire Membre du Comité ment Meſſieurs Ministre mise aux voix n'eſt nation navigation néceſſaire officiers municipaux ordonné peuple pourront premier préſente Président Prince de Condé Procès-verbal projet de Décret propriété public raiſon rapport reconnoissances religion rente revenus ſans Séance ſeconde Sénégal ſera ſervice ſes ſeul ſeule ſeulement sieur ſomme ſon ſont ſous ſuivant ſur talens taxe témoins tion tionale titre Traité des Pyrénées Tribunal vaiſſeaux ככ