...ou de neige. « Art. 1 7. Si deux navires, l'un à voiles, l'autre à vapeur, courent de manière à se rencontrer, le navire sous vapeur doit s'écarter de la route de celui qui est à voiles » ; Attendu que ces textes se bornent à prescrire au navire à vapeur en vue d'un voilier d'exécuter...

...encore l'article 17 de l'arrêté royal du l"août 1880 porte que si deux navires, l'un à voiles, l'autre à vapeur, courent de manière à risquer de se rencontrer, le navire и vapeur doit s'écarter de la route de celui qui est à voiles ; Attendu que les appelants n'ont...

...« entre un navire à voiles et un navire à vapeur », est ainsi conçu : « Si deux navires,l'un à voiles et l'autre à vapeur, courent de manière...s'écarter de la route de celui qui est à voiles ». Cette règle est aussi ancienne que la marine à vapeur ellemême. Le navire à vapeur est à la...

...bâtiment qui voit l'autre par tribord doit s'écarter de la route de cet autre navire. Art. 17. — Si deux navires, l'un à voiles et l'autre à vapeur,...s'écarter de la route de celui qui est à voiles. Art. 18. — Tout navire à vapeur qui en approche un autre, au point de faire craindre un abordage, doit...

...est la conséquence des prescriptions de l'article premier du règlement du icr Septembre 1884: « Si deux navires, l'un à voiles et l'autre à vapeur,...risquer de se rencontrer, le navire sous vapeur doit n'écarter de la route de celui qui est à voiles. » Dans le cas qui nous occupe nous venons de reconnaître...

...voiles et un navire à vapeur. ART. 20. — Lorsque deux navires, l'un à vapeur, l'autre à voiles, courent de manière à risquer de se rencontrer, le...sous vapeur doit s'écarter de la route de celui qui esta voiles. Interprétation. ART. 21. — Quand, d'après les règles tracées ci-dessus, l'un des...

...du 21 février 1897, lorsque deux navires, l'un à vapeur, l'autre à voiles, courent de manière à se rencontrer, le navire sous vapeur doit s'écarter de la route de celui qui est à voiles, et que l'article 21 du même Règlement porte que lorsqu'un des navires doit changer sa route, l'autre...

...pour objet de provenir les abordages en mer, lorsque deux navires, l'un à vapeur, l'autre à voiles, courent de manière à risquer de se rencontrer, le navire sous vapeur doit s'écarter de lu roule de celui qui est à voiles ; que l'article z?> porte : tout navire à vapeur qui est tenu...

...s'écarter de la route de cet autre navire (art. 16). Entre un navire à voiles et un navire à vapeur. — Le navire sous vapeur doit s'écarter de la route de celui qui est à voile:(art. 17). En général — tout bâtiment à vapeur qui approche un autre bâtiment, doit, quand...

...deux navires à vapeur se croisant. AIÎT. 17. — En'.re un navire à voiles et tmnavire à vapeur. Si deux navires, l'un à voiles et l'autre à vapeur,...s'écarter de la route de celui qui est à voiles. ART. 18. — Diminuer de vitesse, stopper et même marcher en arrière. Tout navire à vapeur qui en approche...