 | Jean-Gabriel Peltier - 1815 - 820 pages
...et ordonnons ce qui suit: Le comte de la Châtre, pair de France, est créé duc, pour jouir, loi et ses descendants en ligne directe, de mâle en mâle, par ordre de primogéniture, des honneurs c* pérogatives attachés à ce rang, à charge par lui de se conformer... | |
 | Jean Baptiste P. Jullien de Courcelles - Heraldry - 1820 - 510 pages
...nous aurions érigé en sa faveur, et la transmissibitité de ces biens et de ce titre à son. fils né ou à naître , et à ses descendants en ligne ' directe de 'mâle en mâle , par ordre de primogéniture. Prenant ces dispositions en considération, et lesrappro-' chant de celle de la charte... | |
 | Europe - 1825 - 858 pages
...nous aurions érigé en sa faveur, et la transmissibilité de ces biens et de ce titre à son fils né ou à naître, et à ses descendants en ligne directe de mâle en m.ile par ordre de primogéniture. Prenant ces dispositions en, considération, elles rapprochant de... | |
 | Alexandre Lardier - France - 1829 - 596 pages
...nous aurions érigé en sa faveur , et la transmissibilité de ces biens et de ce titre à son fils né ou à naître , et à ses descendants en ligne directe de mâle en mâle par ordre de primogéniture. Prenant ces dispositions en considération , et les rapprochant de celles de la Charte... | |
 | Alexandre Lardier - France - 1829 - 598 pages
...nous aurions érigé en sa faveur , et la transmissibilité de ces biens et de ce titre à Son fils né ou à naître , et à ses descendants en ligne directe de mâle en mâle par ordre de primogéniture. Prenant ces dispositions en considération , et les rapprochant de celles de la Charte... | |
 | World history - 1843 - 800 pages
...pour former la dotation d'un titre héréditaire que Sa Majesté érigerait en sa faveur, réversible à son fils aîné, né ou à naître, et à ses descendants en ligne directe de maleen mftle, par ordre de primogeniture. Il est vrai que l'article suivant du même décret ajoutait... | |
 | Armand François Allonville (comte d') - Europe - 1835 - 668 pages
...ambassadeur « à substituer ses biens libres, pour en former la « dotation héréditaire que Sa Majesté érigerait « en sa faveur, reversible à son fils aîné né ou à « naître, et à sa descendance en ligne directe de « mâle en mâle par ordre de primogéniture. a C'était l'annonce... | |
 | Joseph Adrien Rogron - 1840 - 596 pages
...titre héréditaire que le chef du gouvernement érigerait en sa faveur, réversible à son fils aîné ou à naître, et à ses descendants en ligne directe de mâle en mâle, par ordre de primogëniture. » » Cette loi spéciale bornant à un petit nombre de cas de la plus haute importance... | |
 | World history - 1842 - 824 pages
...dotation d'un tilre héréditaire que Sa Majesté érigerait *n sa faveur , réversible à son fa 'me, né ou à naître, et à ses descendants en ligne directe, de mâle en mue, par ordre de primogeniture. Jus<!*-1а, tout en faisant revivre lesprivjlé•(' princiers et... | |
 | Philippe Le Bas - France - 1842 - 952 pages
...dotation d'un titre héréditaire que Sa Majesté érigerait en sa faveur , réversible à son Gis aine, né ou à naître, et à ses descendants en ligne directe, de mile en mille, par ordre de primogeniture. Jusque-la, tout en faisant revivre les privilèges princiers... | |
| |
... soit pour récompenser de grands services, soit pour exciter une utile émulation, soit pour concourir à l'éclat du trône, elle pourra autoriser un chef de famille à substituer ses biens libres pour former la dotation d'un titre héréditaire... 
