...centimètres (i- 4o) de largeur sera réservé, d'autre part, entre la matériel de la voie ferrée (toutes saillies comprises) et les limites des propriétés...riveraines ou des alignements approuvés, s'ils passent eu avant de ces propriétés. La voie lerrée sera établie de telle sorte que ht verticale des parties...

...nvra.ii>» ou de» alignements, approuvés, *'ifc lassent en avant de ces propriété*. U voie l'errée sera établie de telle sorte que la verticale des parties les plus saillanles du matériel roulant no dépasse pas l'ayèts extérieure de l'accotement. Dans les («tfties...

...toute* sail prises, el les limites des propriétés riveraines ou des alignements approuvé!, sent en avant de ces propriétés. la voie ferrée sera...établie de telle sorte que la verticale des parties les lautes du matériel roulant ne dépasse pas l'arête extérieure de racrotem-.nl parties ou la voie...

...matériel de la voie ferrée (toutes saillies comprises) et les limites des propriétés riveraines ou les alignements approuvés, s'ils passent en avant de ces propriétés. La voie ferrée sera établie île telle sorte que lu verticale des parties les plus saillantes du matériel roulant ne défiasse...

...1,44 m. 0,60 ni pour les voies de 1,055 m, 1 m et 0,80 m. 0,50m de 0,75 m et de 0,60 m. Tramways. — La voie ferrée sera établie de telle sorte que la verticale des poutres les plus saillantes de matériel roulant ne dépasse pas l'arête extérieure de l'accotement...

...les limites des propriétés riveraines ou les align* menls approuvé],!! passent en avant décès propriétés. La voie ferrée sera établie de telle sorte que la verticale des parties tes plorfl lanles du matériel roulant ne dépa-se pus l'arête extérieure de l'accotement. l>an|...

...voie ferrée ; nn autre intervalle libre de ]'", 10 subsistera entre le matériel roulant f toutes saillies comprises) et les limites des propriétés...alignements approuvés, s'ils passent en avant de ce propriétés. La voie ferrée sera établie de telle sorte que la verticale des parties les plus...

...intervalle libre d'un mètre quarante centimètres ( ¡"âo) subsistera entre le matériel roulant (toutes saillies comprises) et les limites des propriétés...approuvés, s'ils passent en avant de ces propriétés. Lee rails qui, à l'extérieur, seront au niveau de l'accotement régularisé, nr formeront sur l'entre-rails...

...approuvés, s'ils passent eu av;mt de ces propriétés. La voie ferrée sera établir de telle sorle que la verticale des parties les plus saillantes du matériel roulant ne dépasse pas l'arète extérieure de l'accotement. Dans les parties où la voie sera établie soit sur le bord d'un...

...centimètres (i" 4o) de largeur *ra réservé , d'autre part , entre le matériel de la voie ferrée ( toutes saillies comprises) et les limites des propriétés...riveraines ou des alignements approuvés , s'ils passent en nui de ces propriétés. U\oie ferrée sera établie de t elle sorte que fa verticale dee parties les...