Histoire de l'administration municipale de la ville d'Arras, depuis l'origine de la commune jusqu'a nos jours |
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Histoire de l'Administration Municipale de la Ville d'Arras Depuis l'Origine ... Adolphe De Cardevacque No preview available - 2018 |
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Common terms and phrases
administration année Antoine Arras arrêté Artois Atrébates aultres aussy avaient bailli baron de Wismes Beauffort beffroi Belvalet Boucquel bourgeois d'Arras charge de mayeur charte chevalier choisis cité d'Arras cloche communale commune d'Arras comte d'Artois conseil corps échevinal d'Héricourt damoiselle Délibérer deniers député dict Duval échevins échevins d'Arras écuyer élection escuier esté faict finance Flandre François gouverneur Guislain-François-Joseph Le Bon icelle Ignace Jacques Jacques Duval Jean Jehan Joseph Le Bon justice l'administration municipale l'an l'échevinage l'élection l'évêque Lallart lettres patentes lieutenant Louis XI magistrat d'Arras maire d'Arras maison Majesté mayeur d'Arras mayeur et échevins Merchier mois Natoy Nicolas Nicolas Duval noble nommé mayeur notables officiers municipaux ordonné Pas-de-Calais payer Philippe Philippe-Auguste Pierre Dervillers place de mayeur prérogatives prêta serment prêter le serment priviléges procureur province d'Artois Quarré Registre mémorial renouvellement Robert Rues d'Arras Sacquespée Saint Saint-Vaast scel seigneur sera siècle sieur baron sieur Bouquel Simon Faverel Tonlieu ville d'Arras Wattelet
Popular passages
Page 117 - La Commune de Paris se hâte d'informer ses frères de tous les départements, qu'une partie des conspirateurs féroces détenus dans les prisons a été mise à mort par le peuple : actes de justice qui lui ont paru indispensables pour retenir par la terreur les légions de traîtres...
Page 108 - Rome, pour l'obtention des bulles et provisions apostoliques de ladite abbaye, et cependant pour assurance de sa volonté, le présent brevet, qu'elle a signé de sa main, et fait contresigner par moy ministre secrétaire d'Etat et de ses commandements et finances.
Page 96 - Etablissement, pleinement, paisiblement et perpétuellement, cessant et faisant cesser tous troubles et empêchements contraires ; CAR TEL EST NOTRE PLAISIR : et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes.
Page 111 - Avant d'entrer en exercice, le maire et les autres membres du corps municipal, le procureur de la commune et son substitut, s'il y en a un, prêteront le serment de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au Roi, et de bien remplir leurs fonctions.
Page 111 - Les droits de présentation , nomination ou confirmation , et les droits de présidence ou de présence aux assemblées municipales , prétendus ou exercés comme attachés à la possession de certaines terres, aux fonctions de commandant de province ou de ville, aux évéchés ou archevêchés, et généralement à quelque autre titre que ce puisse être, sont abolis.
Page 111 - Ville , mairies , échevinats, consulats, et généralement sous quelque titre et qualification que ce soit , sont supprimées et abolies ; et cependant les officiers municipaux actuellement en exercice continueront leurs fonctions jusqu'à ce qu'ils aient été remplacés.
Page 126 - Le Ministre de la Police générale est chargé de l'exécution du „présent arrêté qui ne sera pas imprimé.
Page 117 - ... dans ses murs, au moment où il allait marcher à l'ennemi ; et sans doute la nation , après la longue suite de trahisons qui l'a conduite sur les bords de l'abîme, s'empressera d'adopter ce moyen si utile et si nécessaire ; et tous les Français se diront comme les Parisiens : Nous marchons à l'ennemi, et nous ne laissons pas derrière nous des brigands pour égorger nos femmes et nos enfants.
Page 96 - ... à toujours, nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. Donné à Versailles au mois de mai, l'an de grâce mil sept cent quatre vingt quatre et de notre règne le dixième.
Page 18 - C'est dans ces continuels périls , en luttant contre toutes les difficultés de la vie pratique , qu'ils avaient acquis ce mâle caractère, cette énergie obstinée, qui se sont un peu perdus dans la molle activité des temps modernes. Messieurs , aucun de ces effets sociaux ou moraux de l'affranchissement des communes n'avait pris au...