| Literature - 1713 - 732 pages
...faire lire , publier & regillrer, & le contenu en icelles garder & obiervet félon fa forme & teneur : CAR tel eft •notre plaifir ; & afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours , Nous avons fait mettre notre Scel à cefciites Prefentcs. DONNE' à Maily au mois... | |
| Philippe de Commynes - 1723 - 620 pages
...ou autre feel antentiqne , foy y foit adjootée en jugement & dehors comme à ce prefent original : & afin que ce foit chofe ferme & ftable à toujours , Nous avons fait mettre noftre feel à cefdittes prefentes, fauf en autres chofes noftredroiâ& l'antruy... | |
| Charles] [Desmarquets - Law - 1726 - 646 pages
...ajoutée comme à l'original : CAR tel eft notre plaifîr ; Et afin que ce (oh chofe ferme & fiable à toujours, Nous y avons fait mettre notre fcel. Donné à Verfailles au mois de Juin, l'an de grâce mil fept cens, &: & de notre Règne le cinquante- huitième. Signé , LOUI S.... | |
| Jean Baptiste Labat - Guiana - 1730 - 410 pages
...contraires, aufquelsNous avons dérogé & dérogeons par ces Prefentes ; CAR TEL EST NOTRE PLAISIR. Et afin que ce foit chofe ferme & ftable à toujours , Nous y avons fait mettre âotre Scel. DONNE' à Verfailles au mois de EN GUINE'E ET A CAYENNE. 583 de Mars , l'an de gracs mil... | |
| Michel Noël (M.) - Fishery law and legislation - 1737 - 880 pages
...nos amez & féaux Confeillers-Secretaires, Nous Voulons que foi foit ajoutée comme à l'Original : Car tel eft notre plaifir ; & afin que ce foit chofe ferme & fiable à toujours, Nous y avons fait mettre notre Scel. Donné à Verfailles au mois de Février ,... | |
| Barthélemy Marmont du Hautchamp - Finance - 1739 - 572 pages
...aufquelles Nous avons derogé & derogeons par ledit préfent Edit : Car tel ejt noftre phiJîr. Et afin que ce foit chofe ferme & ftable à toujours , Nous y avons fait mettre noftre Scel. Donné à Paris au moi, de Septembre , l'an de grace mil fept- cens vingt ,• Et de noftre... | |
| Antoine Gachet d' Artigny - French literature - 1739 - 220 pages
...à nos Sujets , les faflènt lire, publier & enrégiftrer: CA.R tel eft nôtre plaifir : & afin cjue ce foit chofe ferme & ftable à toujours , Nous y avons fait metre notre Séel. DONNÉ à Delphes au mois de Mai. L'An <lu Monde quatre cens foixante & quatorze... | |
| Michel Du Perray - 1748 - 602 pages
...de nos amez & feaux Confeillers - Sécretaires , voulons que foi foit ajoutée comme à l'original : Car tel eft notre plaifir ; & afin que ce foit chofe...ferme & ftable à toujours, Nous y avons fait mettre notre Scel. Donné à Fontainebleau au mois de Juillet , l'an de grace mil fept cent huit , & de notre... | |
| Antoine Pecquet - Fishery law and legislation - 1753 - 550 pages
...autres cho» fes à ce contraires , aufquels Nous avons dérogé & dérogeons par notre préfent Edit : Car tel eft notre plaifir ; & afin que ce foit chofe ferme & ftable à tou* jours , Nous y avons fait mettre notre Scel- Donné à Paris au mois de Mai, l'an de grâce mil... | |
| Claude Marin Saugrain - Game-laws - 1753 - 598 pages
...regiftrer ès Regit tres de la Chancellerie de France , pour être exécutées felon leur forme & teneur. Car tel eft notre plaifir ; & afin que ce foit chofe ferme & uable à toujours , Nous avons fait mettre notre Scel à cefdites PreTentes. Donné à Verfailles au... | |
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