Archives parlementaires de 1787 à 1860Librairie administrative de Paul Dupont, 1887 - France |
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Page 68
... abbé Maury . Je demanderai que les peines , que réclame M. Malouet contre les attrou- pements qui pourraient environner le Corps législatif , ne pussent être appliquées qu'à la pro- chaine législature . ( Rires à gauche . Applaudis ...
... abbé Maury . Je demanderai que les peines , que réclame M. Malouet contre les attrou- pements qui pourraient environner le Corps législatif , ne pussent être appliquées qu'à la pro- chaine législature . ( Rires à gauche . Applaudis ...
Page 93
... abbé Maury . Avant que M. le rapporteur entre dans le détail des dépenses que l'on doit faire pour exécuter le décret de l'Assemblée na- tionale relatif à l'armement ordonné pour décou- vrir M. de La Pérouse , j'observerai à l'Assemblée ...
... abbé Maury . Avant que M. le rapporteur entre dans le détail des dépenses que l'on doit faire pour exécuter le décret de l'Assemblée na- tionale relatif à l'armement ordonné pour décou- vrir M. de La Pérouse , j'observerai à l'Assemblée ...
Page 94
... abbé Maury n'en sente pas toute l'importance ; car , si l'huma- nité a été le premier motif de votre décret , il n'est pas moins incontestable qu'il s'agit de dé- couvrir un grand développement de côtes , objet de la plus grande ...
... abbé Maury n'en sente pas toute l'importance ; car , si l'huma- nité a été le premier motif de votre décret , il n'est pas moins incontestable qu'il s'agit de dé- couvrir un grand développement de côtes , objet de la plus grande ...
Page 124
... abbé Maury . Un moment , Monsieur le Président , un moment . Je demande la parole . ( L'Assemblée consultée décrète à la presque unanimité que la discussion est fermée . ) M. Robespierre . Je demande à faire une mo- tion d'ordre ...
... abbé Maury . Un moment , Monsieur le Président , un moment . Je demande la parole . ( L'Assemblée consultée décrète à la presque unanimité que la discussion est fermée . ) M. Robespierre . Je demande à faire une mo- tion d'ordre ...
Page 130
... abbé Maury . Messieurs , je n'attaquerai en ce moment aucune des dispositions de l'arti- cle je me bornerai à présenter les raisons de sagesse et de justice qui obligent l'Assemblée à ajourner cet article au moins pendant quinze jours ...
... abbé Maury . Messieurs , je n'attaquerai en ce moment aucune des dispositions de l'arti- cle je me bornerai à présenter les raisons de sagesse et de justice qui obligent l'Assemblée à ajourner cet article au moins pendant quinze jours ...
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Common terms and phrases
Alexandre de Beauharnais Applaudissements article ASSEMBLÉE NATIONALE assemblées assignats aura avez Cazalès champart chargé Charles de Lameth ci-devant citoyens colonies comité de Constitution commissaires compte corps administratifs Corps législatif cret déclaration délibérer demande députés dime directoire directoire du département district donne lecture finances fonctionnaires publics fonctions garde nationale gauche gendarmerie nationale général intérêts j'ai l'abbé Maury l'amendement l'armée l'article l'Assem l'assemblée coloniale l'Assemblée nationale l'Etat l'ordre du jour législature lesdits liquidation livres Louis XIV Malouet membres ment Messieurs millions ministre mis aux voix Monsieur d'Orléans Monsieur le Président Monsieur le régent motion municipalité Murmures nation officiers ordonne paroisse payement peine Pelletier-Saint-Fargeau Port-au-Prince pourra préopinant présent décret procès-verbal projet de décret propose proposition propriétaire question préalable raison rapport rapporteur redevance reine d'Espagne remboursement rentes renvoi royaume Saint-Fargeau Saint-Jean-d'Angély séance sera puni serment seront seul sieur somme teur tion titre Trésor public tribunal voix et adopté vres