On dépose les exemplaires exigés par la loi pour la conservation du droit de propriété. PARIS, IMPRImerie de deCOURCHANT, DES AVOUÉS, DIVISÉ EN TROIS PARTIES CONTENANT: LA PREMIÈRE, DES DISSERTATIONS SUR LES QUESTIONS D'UN GRAVE LA SECONDE, DES ARRÊTS ET DISSERTATIONS SUR LES DÉPENS ET RÉDIGÉ PAR ADOLPHE CHAUVEAU, AVOCAT AUX CONSEILS DU ROI ET A LA COUR DE CASSATION, du Code forestier expliqué, etc. A PARIS, I! sells up alles & amaistai de sus SIGNES ET ABRÉVIATIONS. mel C. C. Code civil. C. P. C. Code de procédure C. COMM. Code de commerce. ANTISTICO abazadate gefon dÀNG Tên 9% C. I. C. Code d'instruction criminelle. C. P. Code pénal. C. F. Code forestier. Chape sa ob Just A Domaines. J. E. D. Extrait textuel du Journal de l'Enregistrement et des 31A91dmed 24 001 FEB 17 1911 NOTA. Les trois parties n'auront qu'une seule pagination. C DES AVOUÉS. AVERTISSEMENT. Le mérite d'un recueil d'arrêts ne consiste pas seulement à rapporter chaque mois les décisions rendues par la Cour de cassation et les Cours royales; le rédacteur doit compte à ses abonnés de ses travaux et de son expérience; la jurisprudence est un labyrinthe dans lequel le lecteur veut être conduit par des observations sagement combinées avec l'esprit et le texte de la loi ; cette tâche est plus délicate qu'on ne le pense généralement, et si elle ne fait pas acquérir le titre d'auteur à celui qui l'accomplit, elle doit au moins lui mériter la reconnaissance des membres barreau. du Pénétré de ces vérités, nous avons cherché dans notre recueil remplir les devoirs de l'arrêtiste. La bienveillance avec laquelle nos travaux ont été accueillis nous fait une obligation de rechercher les suffrages de nos lecteurs par de nouveaux efforts. Voici le plan que nous nous proposons de suivre pour l'année 1832 et les années suivantes : Le journal sera divisé en trois parties. DANS LA PREMIÈRE, sous le titre de Revue de la jurisprudence, nous examinerons, par ordre alphabétique et successivement, l'état actuel de la jurisprudence sur chaque partie de la procédure; nous y joindrons l'examen des principales question's de procédure et d'organisation judiciaire qui nous seront soumises." LA SECONDE sera consacrée aux arrêts, jugemens et décisions sur la taxe et les dépens, mis en harmonie avec les opinions que nous avons développées dans le Commentaire du Tarif. Nous y insérerons également les critiques de notre doctrine qui nous seront adressées, et nos réponses. DANS LA TROISIEME enfin, nous continuerons à rapporter la jurisprudence quotidienne de la Cour de cassation et des Cours royales, accompagnée d'observations critiques. Pour atteindre le but que nous nous proposons, et pour que notre recueil contienne autant d'arrêts qu'il en a contenu jusqu'à présent, notre Administration a dû se soumettre à de très-grands sacrifices elle n'a pas hésité; les caractères et la justification |