114 117 Mémoire fervant de Réplique à la Réfolution de Leurs Hautes Puiffances les EtatsGénéraux du 3 Janvier 1749. Abrégé des Droits & libertés de la Ville & Pays de Berg-op-Zoom, tels qu'ils ont été dès leur Origine, & des Infractions faites auxdits Droits & Libertés. §. I. Que le Marquifat de Berg-op-Zoom eft une partie de l'ancien Comté Souverain de Stryen. ibid. §. II. Que par le partage fait de la Terre de Bréda & de Berg-op-Zoom, les Seigneurs font reflés dans tous leurs anciens Droits & Libertés, comme ils en auroient joui avant la feparation du Comté Souverain de Stryen. 119 Ratification du Roi d'Espagne. 147 Le Droit de Succeffion de la Maifon de Heffe-Caffel au Duché de Brabant, dé montré par les témoignages d'Auteurs autentiques, par des faits Hiftoriques & par des Documens dignes de foi. 148 Le Droit de la Maifon de Heffe fur le Brabant commun aux deux Branches des Séréniffimes Landgraves. 152 SECTION I. Réflexions Hiftoriques fur l'Or dre de Succeffion des Ducs de Lothier & de Brabant, obfervé de tout temps jufqu'à Jean III. ibid. SECTION II. De l'Ordre de fuccéder des Princes de Heffe, & des Droits qui appartiennent aux deux Maisons de Heffe. 153 SECTION III. Du Droit des Princes de Heffe fur le Brabant en parlant des autres Droits qui font communs aux deux Maifons de Heffe. 154 Garantie du Traité de Drefde entre Sa Majefté la Reine de Hongrie & de Bohême, &c. & Sa Majefté le Roi de Pruffe, accordée par l'Empire, le 14 Mai 1751. 155 I. De l'aliénation des biens des Particuliers. 294 II. De l'Aliénation des biens publics de l'Etat, ou d'une partie de l'Etat. 296 'ALIÉNER, v. a. 297 I. Un Souverain peut-il aliéner fes Etats en tout ou en partie? 298 II. L'intervention du Peuple eft nécessaire à toute aliénation partielle. 300 III. L'intervention du Seigneur Suzerain y eft également nécessaire. 301 IV. La néceffité résultant de la guerre peut autorifer une partie du Peuple à paffer fous la domination du Vainqueur. ibid. V. La même néceffité peut autorifer le Roi à D'aliénation, & avec quelle réferve il la doit faire. 302 VI. Le Roi ne peut rendre feudataire le Royaume fucceffif, ni remettre un hommage qui est dû à fon Etat, ni en aliéner le Domaine. ibid. Des Affemblées des Cercles. 354 314 319 Détails fur les Etats de l'Empire. 364 ALLAIS, (D. V. & ) Auteur d'un Roman Politique, intitulé: Hiftoire des Sévarambes, &c. §. I. D'Allais accufé d'Athéifme. 321 §. III. Examen du prétendu Athéisme de 322 d'Allais. PREMIER CHEF. Un deffein formé d'établir une feule Religion, la Religion Naturelle. ibid. SECOND CHEF. Des Allufions impies aux Miracles rapportés dans l'Hiftoire fainte, à la vraie Religion & à fes Myfleres. 323. TROISIEME CHEF. Le peu de foin que d'Allais à pris de diffiper les foupçons qu'il fait naitre dans l'efprit de fes Lecteurs fur la pureté de fes intentions. 329 Diete. |
