TRAITÉ

DE LA LEGISLATION

DES THÉATRES

OU

EXPOSÉ COMPLET ET MÉTHODIQUE

DES LOIS ET DE LA JURISPRUDENCE
RELATIVEMENT AUX THEATRES ET SPECTACLES PUBLICS;

RENFERMANT

1° Un traité des droits et obligations des directeurs, auteurs, acteurs
et autres personnes attachées au théâtre, dans leurs rapports avec
l'autorité et le public et dans leurs intérêts privés;

2o Le texte des lois, décrets, ordonnances, réglements et circulaires;

PAR M. VIVIEN,

Avocat à la Cour royale,

ET M. EDMOND BLANC,

Avocat aux conseils du Roi et à la Cour de cassation.

BRISSOT-THIVARS, ÉDITEUR,

RUE DE L'ABBAYE, N° 14;

Mme CHARLES-BÉCHET, LIBRAIRE,
QUAI DES AUGUSTINS, N° 59.

1

1830.

TABLE DES MATIÈRES.

INTRODUCTION.

DIVISION de l'ouvrage.

Page ix

I

PREMIÈRE PARTIE. Des Théâtres dans leurs rapports

avec l'administration publique.

3

TITRE I. De l'autorisation d'ouverture d'un Théâtre; ses

conditions accessoires; priviléges attachés à quelques

entreprises.

CHAPITRE I. De l'autorisation.

CHAP. II. Conditions accessoires de l'autorisation.

Ibid.

5

15

§. 1. Fixation du siége de l'entreprise et du ressort de son

exploitation.

§. 2. Fixation des genres.

§. 3. Nomination d'un directeur par le ministre.

CHAP. III. Priviléges attribués aux Théâtres autorisés,

quelques uns d'entre eux.

§. 1. Droit de location des salles de spectacle.

17

20

24

ou à

35

Ibid.

§. 2. Droit de l'Opéra à une redevance des Théâtres se-

condaires de Paris.

40

§. 3. Droit des grands Théâtres de Paris sur leurs réper-

toires.

47

44

§. 4. Droit de certains Théâtres aux bals masqués. 45

§. 5. Droit des Théâtres des départements à une redevance

de la part des spectacles de curiosité.

TITRE II. De la surveillance des Théâtres après l'autorisation;

police des représentations; censure; impôt des pauvres. 51

CHAPITRE 1. Nature et limite de l'autorité confiée au pouvoir

municipal.

52

§. 1. Pouvoirs de l'autorité municipale dans l'intérêt de

l'ordre et de la sûreté publique.

54

§. 2. Pouvoirs de l'autorité municipale en raison du mo-

nopole de fait attribué aux entreprises de Théâtre. 5g

§. 3. Mode d'action de l'autorité municipale. — Poursui-

tes. Clôture.

§. 4. Officiers de police.

-

Leurs pouvoirs.

66

70

§. 5. De l'emploi de la force armée dans les Théâtres. 71

§. 6. Droit d'entrée pour les officiers de police. 81

CHAP. II. De la censure.

CHAP. III. De l'impôt des pauvres.

85

95

TITRE III. De la révocation de l'autorisation. Voies de

recours.

TITRE IV. Des spectacles publics.

TITRE V. Des Théâtres de société,

104

114

I 20

SECONDE PARTIE. Des Théâtres dans leurs rapports

privés.

121

TITRE I. Caractère des entreprises de Théâtre. — Consé-

-

quences.

Ibid.

TITRE II. Des divers intéressés dans les Théâtres proprement

§. 2. Des droits qui résultent pour le comédien de l'acte

d'engagement.

139

§. 3. Des obligations qui résultent pour le comédien de

l'acte d'engagement.

151

§. 4. Des différentes manières dont finit l'engagement. 166

§. 5. Des comédiens dans leurs droits politiques et ci-

vils.

194

§. 6. Du tribunal dont les comédiens sont justicia-

bles.

213

CHAP. III. Des divers employés dans l'administration, la sur-

veillance et l'entreprise des Théâtres proprement dits. 222

TITRE III. Des entreprises de spectacles dans leurs rapports

avec le public, comme partie contractante.

223