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" Méditerranée, ayant à bord des pèlerins ou des groupes analogues et provenant d'un port du Hedjaz ou de tout autre port de la côte arabique de la mer Rouge, est tenu de se rendre à El-Tor pour y subir l'observation et les mesures sanitaires indiquées... "
Revue internationale du droit maritime - Page 689
1894
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Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ...

Belgium - Law - 1900 - 518 pages
...s'arrêtent à Camaran. II. — VOYAGE DE RETOUR. ART. 1«. Tout navire provenant d'un port du Hedjaz ou de tout autre port de la côte arabique de la mer Rouge, contaminé de peste, ayant à bord des pèlerins ou masses analogues, à destination de Suez ou d'un...
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Das Staatsarchiv: Sammlung der offiziellen Aktenstücke zur ..., Volumes 54-55

History, Modern - 1893 - 710 pages
...Rouge, à l'Epoque du Retour du Pèlerinage. Article 1er- Tout navire provenant d'un port du Hedjaz ou de tout autre port de la côte Arabique de la Mer...El-Tor pour y subir la quarantaine réglementaire. || II y sera procédé au débarquement des passagers, bagages et marchandises susceptibles et à leur...
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Code des relations conventionnelles entre la Belgique et les Pays-Bas

Baron Guillaume - Belgium - 1894 - 1014 pages
...6. — 1° Pendant tout le temps que durera le retour des pèlerins, les navires provenant du Hedjaz ou de tout autre port de la côte arabique de la mer Rouge, avec patente nette, ayant des pèlerins à bord, sont tenus de se rendre à El-Tor pour y subir une...
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Recueil des traités de la France, Volume 19

France - France - 1895 - 750 pages
...ART. 6. 1" Pendant tout le temps que durera le retour des pèlerins, les navires provenant du Hedjaz ou de tout autre port de la côte arabique de la Mer Rouge, avec patente nette, ayant des pèlerins à bord, sont tenus de se rendre à El-Tor pour y subir une...
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Trattati e convenzioni fra il regno d'Italia e gli altri stati ..., Volume 13

Italy - Italy - 1895 - 458 pages
...Méditerranée. ART. 4. — Les navires avec patente brute de choléra provenant d'un port du Hedjaz ou de tout autre port de la côte arabique de la Mer Rouge, sans y avoir embarqué des pèlerins ou masses analogues et qui n'auront pas eu à bord, durant la...
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Nouveau recueil général de traités et autres actes relatifs aux ..., Volume 19

Europe - 1894 - 1078 pages
...Méditerranée. Article 4. Les navires avec patente brute de choléra provenant d'un port du Hedjaz ou de tout autre port de la côte arabique de la mer Ronge sans y avoir embarqué des pèlerins ou masses analogues et qui n'auront pas eu a bord, durant...
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La Défense de l'Europe contre la peste et la Conférence de Venise de 1897

Adrien Proust - 1897 - 480 pages
...s'arrêtent à Camaran. II. — Voyage de retour. ARTICLE 1er. — Tout navire provenant d'un port du Hedjaz ou de tout autre port de la côte arabique de la mer Rouge, contaminé de peste, ayant à bord des pèlerins ou masses analogues, à destination de Suez ou d'un...
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Raccolta dei trattati e delle convenzioni conchiuse fra il regno ..., Volume 15

Italy - Italy - 1899 - 802 pages
...d'un port du Hedjaz ou de tout autre port de la côte arabique de la mer Rouge, contaminé de peste, ayant à bord des pèlerins ou masses analogues, à...port de la Méditerranée, est tenu de se rendre à EI-Tor pour y subir l'observation réglementaire indiquée plus bas. 11 y sera procédé au débarquement...
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Törvények hiteles német fordítása

Hungary - 1900 - 544 pages
...d'un port du Hedjaz ou de tout autre port de la côte arabique de la mer Rouge, contaminé de peste, ayant à bord des pèlerins ou masses analogues, à...Méditerranée, est tenu de se rendre à El-Tor pour y subir l'observation réglementaire indiquée plus bas. Die Passagiere, das Gepäck und die zur Verschleppung...
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Törvények gyüjteménye. ̇

Hungary - Session laws - 1900 - 520 pages
...qui s'arrêtent à Gamaran. IL Voyage de rétour. Art. 1. Tout navire provenant d'un port du Hedjaz ou de tout autre port de la côte arabique de la mer Rouge, contaminé de peste, ayant à bord des pèlerins ou masses analogues, à destination de Suez ou d'un...
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