Journal Militaire Officiel: nouv. ser, Part 1

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Contents

Métrage Admission Prise en charge
9
Conséquences des décisions des commissions 41 Pourvoi de lentrepreneur 42 Frais dexpertise 43 Ajournements 14 Rejets
14
Frais résultant des rejets ou des ajournements 16 Epoque du marquage des draps présentés en livraison
16
Pénalités en cas de retards dans les livraisons 18 Responsabilité de lentrepreneur
18
Matériel de linfirmerie
20
Cautionnements
21
Assurance contre lincendie
22
Charges accessoires de lentreprise
23
Fourniture dépassant le maximum
24
Réduction deffectif
25
Modification des types
26
Revision des prix
27
Emploi du cautionnement en matières
28
Payement dacompte
29
Factures trimestrielles
30
Cas dévénement de force majeure et sursis de livraison
31
Cas de résiliation ou de marché par défaut
32
Mode de résiliation ou de passation de marchés par défaut
33
Cas de faillite ou de décès
34
Cas de guerre
35
Annexes obligatoires comme le texte du cahier des charges
36
Contestations juridiction administrative
37
Décret relatif au logement des officiers à lintérieur en temps de paix
222
Constitution des bataillons batteries et détachements
573
Officiers dispensés
679
REGLEMENT SUR LE SERVICE DE LA SOLDE ET DES REVUES
769
Articles
892
NUMÉROS
895
TITRE
902
Conditions dadmission particulières aux sociétés
906
Dépouillement des soumissions 944
912
Enumération des positions
919
Procèsverbal de la séance dadjudication
944
TITRE II
948
Corps darmée divisions et brigades
992
Escortes
998
Désignation des différentes espèces de solde
1006
Service des transports
1019
Solde due aux militaires décédés
1033
Logement chez lhabitant Indemnités aux communes
1036
Prévôtés 999
1127
Principes généraux sur les droits à la solde dactivité
1164
et 2
1174
Art 3
1189

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