Trattati e convenzioni fra il regno d'Italia e gli altri stati ..., Volume 8

19 maggio accord actes agents agents consulaires allèges amende aprile articles aura autorités avant bastimento bâtiments bois bord bureau Caisse de navigation capitaine du port cause cent chargé chef chef-pilote colis Commission européenne conformément constater consuls contractantes contravention Convention Convenzione d'allège d'Italie date déclaration délai délégué délivré demande dernier devant direction dispositions doit donner effet également établis Etats exempt fanale fixée fleuve fluvial forme frais Galatz général Gouvernement Grèce indiquant italien jour jugement jusqu'à l'article l'Autorité l'Empereur l'inspecteur l'Ordre l'un lieu locales Majesté ment ministre mois montant nationaux naufrage navigation navire nécessaires novembre opérations paiement passe pays pendant peuvent pieds pilotage pilotes plénipotentiaires police port de Soulina postaux pourra pourront première présent Raccolta rade rapport Règlement relatives respectifs rive Roma s'il sera seront service signé sortie spécialement suite suivant surveillants taxe tenu territoire tion titre toutefois Traité trouve vapeur vigueur voyage